Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 25-116376
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CCAS NOEUX-LES-MINES
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26620617600015
Ville : NUX-LES-MINES
Code postal : 62290
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62, 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Identifiant interne de la consultation : 2025-3-17.10.25-2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Numéro de téléphone du contact : 0321613800
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Prestations réservées à des Sociétés d'assurances et/ou d'intermédiaires en assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 18/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'assurances du CCAS de Noeux-les-Mines
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances du CCAS de Noeux-les-Mines
Lieu principal d'exécution du marché : Noeux-les-Mines
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Incendie Divers Dommages aux Biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515100
Lieu d'exécution du lot : Noeux-les-Mines -
Description du lot : Responsabilité Civile Générale
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Noeux-les-Mines -
Description du lot : Flotte Automobile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516100
Lieu d'exécution du lot : Noeux-les-Mines -
Description du lot : Protection juridique Générale
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : Noeux-les-Mines -
Description du lot : Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : Noeux-les-Mines
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
