Avis de marché
Département(s) de publication :68
Annonce n° 25-128010
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Kaysersberg Vignoble
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de prestations d'exploitation forestière : Abattage/Façonnage/Cubage/Fabrication de stères/Débardage
Description : Achat de prestations d'exploitation forestière : Abattage/Façonnage/Cubage/Fabrication de stères/Débardage
Identifiant de la procédure : 167009d4-5f8b-4665-8344-47a05e93eeef
Identifiant interne : PPP1JL-124/5164/2026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,660 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 2026-01-01-KA-A : Abattage/façonnage/cubage
Description : Lot n° 2026-01-01-KA-A : Abattage/façonnage/cubage
Identifiant interne : 2026-01_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 105,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 105.400 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2026-01-02-KA-D : Débardage
Description : Lot n° 2026-01-02-KA-D : Débardage
Identifiant interne : 2026-01_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 68,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 68.000 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n° 2026-01-03-SI-A : Abattage/façonnage/cubage
Description : Lot n° 2026-01-03-SI-A : Abattage/façonnage/cubage
Identifiant interne : 2026-01_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,810 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 90.810 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n° 2026-01-04-SI-D : Débardage
Description : Lot n° 2026-01-04-SI-D : Débardage
Identifiant interne : 2026-01 4_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 55,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 55.800 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 2026-01-05-KI-A : Abattage/façonnage/cubage
Description : Lot n° 2026-01-05-KI-A : Abattage/façonnage/cubage
Identifiant interne : 2026-01 5_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 67,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 67.400 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n° 2026-01-06-KI-D : Débardage
Description : Lot n° 2026-01-06-KI-D : Débardage
Identifiant interne : 2026-01 6_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 44.000 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n° 2026-01-07-KBV-S : Fabrication de stères
Description : Lot n° 2026-01-07-KBV-S : Fabrication de stères
Identifiant interne : 2026-01 7_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers lieux
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ban communal de Kaysersberg Vignoble
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 19,250 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 19.250 HT
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/12/2025 à 14:00
Lieu : Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Kaysersberg Vignoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Kaysersberg Vignoble
Numéro d'enregistrement : 20005260300012
Adresse postale : 39 rue du Général de Gaulle
Ville : KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal : 68240
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Martine SCHWARTZ
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 389781111
Adresse internet :
https://www.kaysersberg-vignoble.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 388212323
Adresse internet :
http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4d39ad61-2d58-4e44-a5ec-1d27e71a891c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/11/2025 à 10:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2025
