Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant des résidences du patrimoine de l'E.S.H. DOMNIS.

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marches-securises.fr PUBLICATION ÉTABLISSEMENT
Domnis -Direction de la AVIS DE MARCHÉ
Proximité (75)
10 rue Martel TRAVAUX
75010 Paris
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant.
Description: Marché à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien courant des résidences du patrimoine de l'E.S.H. DOMNIS
Identifiant interne: 2025-014-DPROX.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 45310000. 45330000. 45421000. 32360000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 10.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: E1.
Titre: Electricité (78).
Description: Lot E1: Electricité (78).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: E2.
Titre: Electricité (93/95).
Description: Lot E2: Electricité (93/95).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: E3.
Titre: Electricité (74/91/92/94).
Description: Lot E3: Electricité (75/91/92/93).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: P1.
Titre: Plomberie (78).
Description: Lot P1: Plomberie (78).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: P2.
Titre: Plomberie (93/95).
Description: Lot P2: Plomberie (93/95).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: P3.
Titre: Plomberie (75/91/92/94).
Description: Lot P3: Plomberie (75/91/92/94).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45330000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: M1.
Titre: Menuiserie (78).
Description: Lot M1: Menuiserie (78).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: M2.
Titre: Menuiserie (93/95).
Description: Lot M2: Menuiserie (93/95).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: M3.
Titre: Menuiserie (75/91/92/94).
Description: Lot M3: Menuiserie (75/91/92/94).
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
page 9/12.
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui. 5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: I.
Titre: Interphonie.
Description: Lot I: Interphonie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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Avis de publicité
04/07/2025.
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Centre de Médiation et de l'arbitrage de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Domnis -Direction de la Proximité (75) Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domnis Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Organisation qui traite les offres : Domnis -Direction de la Proximité (75)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 59200164800050.
Adresse postale : 10 rue Martel.
Adresse postale : 10 rue Martel.
Ville : Paris.
Code postal : 75010.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144798989.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17750111101763.
Adresse postale : Parvis du tribunal de Paris.
Ville : PARIS.
Code postal : 75017.
Pays : FRANCE.
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04/07/2025.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144325151.
8.3 ORG-0004.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 43500155700014.
Adresse postale : 39 avenue Franklin ROOSELVELT.
Ville : PARIS.
Code postal : 75008.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144951140.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :5b649cff-7468-4f9c-8833-ab76b58ac4a3.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 04/07/2025 à 17:38.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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