Avis de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-2652
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communaute De Communes De Bayeux Intercom
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24140055500140
Ville : BAYEUX
Code postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 14
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1762900
Identifiant interne de la consultation : 25BIC03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cl
Numéro de téléphone du contact : +33 231516300
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Catégorie du service acheteur : Service Enseignement de Bayeux Intercom
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Manuels scolaires
Code CPV principal - Descripteur principal : 22112000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre mono attributaire avec maximum, à émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2026 jusqu'au 31/12/2026, avec 3 reconductions tacites de 1 an, soit une durée maximum jusqu'au 31/12/2029
Lieu principal d'exécution du marché : 4 Place Gauquelin Despallières 14400 - BAYEUX
Durée du marché (en mois) : 45
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 120000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Manuels scolaires. Manuels scolaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Bayeux Intercom -
Description du lot : 2 : Livres de bibliothèque, livres documentaires et dictionnaires. Livres de bibliothèque, livres documentaires et dictionnaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22111000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Bayeux Intercom
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/01/2026
