Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes.

Avis de marché
Département(s) de publication :05
Annonce n° 26-48229


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Description : Missions de Maîtrise d'oeuvre et d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour le réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Identifiant de la procédure : ca88eea4-ae07-4072-9203-f3f48dea8434
Identifiant interne : C2026-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Projet porté dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage entre la Communauté de Communes du Briançonnais et la Commune de la Salle les Alpes pour la réhabilitation d'une école et la création d'une crèche
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Description : Missions de Maîtrise d'oeuvre et d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour le réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Identifiant interne : S-PF-75939

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Bdm

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/09/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=75939
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=75939
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2029 à 14:00
Lieu : Siège Communauté de Communes du Briançonnais
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 50BB3D33-BE0C-9CCE-170A7B3E46DE8513
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d'enregistrement : 5847
Adresse postale : Cité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria Cs09898
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : MURGIA Arnaud
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0492545257
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d'enregistrement : 50BB3D6D-DBB5-0C75-6CCEE0BA164CB20C
Adresse postale : Cite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria
Ville : Briancon
Code postal : 05100
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : (33)492545257
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 50BB3D8A-E670-E937-80FD954BC4548019
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 50BB3DA4-B1A9-1B67-6ABB102A59260753
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 50BB3DB6-C165-5EA4-C9A54183089C5D38
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8100c043-a9c1-4b51-a789-28a449287387 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/05/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026