MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE L'ANCIEN CINEMA LE PLESSIS ET LE REAMENAGEMENT EN ESPACE VEGETALISE.

Avis de marché
Département(s) de publication :71
Annonce n° 25-101857


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE L'ANCIEN CINEMA LE PLESSIS ET LE REAMENAGEMENT EN ESPACE VEGETALISE
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE L'ANCIEN CINEMA LE PLESSIS ET LE REAMENAGEMENT EN ESPACE VEGETALISE
Identifiant de la procédure : 157cf054-8b56-42de-bf2c-5c9771d4fec5
Identifiant interne : 25AOO020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE L'ANCIEN CINEMA LE PLESSIS ET LE REAMENAGEMENT EN ESPACE VEGETALISE
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE L'ANCIEN CINEMA LE PLESSIS ET LE REAMENAGEMENT EN ESPACE VEGETALISE
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l'UE : FEDER Urbain
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684714?orgAcronyme=e5v

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684714?orgAcronyme=e5v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES
Numéro d'enregistrement : 21710306800011
Adresse postale : 18 rue Carnot
Ville : MONTCEAU LES MINES
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 385676829
Adresse internet : https://www.montceaulesmines.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3d485789-f0a5-459b-b11c-700a8347aad8 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/09/2025 à 16:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/09/2025