MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS QUARTIER DE LA CROIX BLANCHE A THOUARS (79100).

738552-2025.
738552-2025 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification - MAITRISE D'UVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS QUARTIER DE LA CROIX BLANCHE A THOUARS (79100)
OJ S 215/2025 07/11/2025.
Avis de concours
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: Deux-Sèvres Habitat
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: MAITRISE D'UVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS QUARTIER DE LA CROIX BLANCHE A THOUARS (79100)
Description: La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 30 logements sur la commune de Thouars (79100) - Quartier de la Croix Blanche, au 22 rue Marcelin Berthelot. Ces logements sont destinés à loger des populations de condition moyenne et modeste, éligibles aux critères légaux définis par le Code de la Construction et de l'Habitation en matière de logement à loyer modéré. Le secteur du projet se situe à dans le centre de Thouars. Il s'inscrit dans la continuité de l'urbanisation actuelle, dans une zone pavillonnaire et à proximité d'infrastructures sportives. Les logements seront construits sur une partie de la parcelle AL 377 d'une superficie de 9843 m², propriété de Deux-Sèvres Habitat sur laquelle 4 bâtiments (Aquitaine, Béarn, Champagne, Dauphiné) totalisent 65 logements sont en cours de déconstruction. En plus des logements à construire, 24 garages en bande qui avaient été édifiés en limite de propriété seront à réhabiliter ou à démolir selon le projet. Les espaces extérieurs sont propriétés de Deux-Sèvres Habitat. Leur requalification fait donc partie de la présente opération. L'équipe de maîtrise devra prendre en compte la présence d'arbres remarquables dans le futur projet. Les matériaux et les équipements utilisés ainsi que leur mise en oeuvre présenteront une bonne durabilité, un entretien et un remplacement faciles. Les choix de conception et des équipements seront faits dans une approche de coût global (coût d'investissement + coûts d'exploitation). Les constructions futures ne devront pas perturber le droit au soleil et à la vue des riverains par leur taille et forme. Le projet sera concu avec un niveau de performance énergétique répondant à la RE2020, seuils 2028. Qui plus est, le projet devra obtenir l'attestation B-bio - 10 %. Ce projet devra obtenir la certification NF Habitat. Les logements seront de type semi collectif (ou individuel pour le T4) selon les schémas suivants : 10 T2, 18 T3 et 2 T4. L'enveloppe affectée aux travaux seuls est estimée 3 800 000,00 Euros HT pour les VRD, la construction des logements et la réhabilitation ou démolitions des 24 garages, comprenant : - Coût construction sur la base d'une surface habitable totale de 1924 m2(2030 m2de surface utile) - VRD publics (pour la partie des voiries qui sera rétrocédée à la ville) et privatifs compris réseaux, raccordements, terrasses, circulations, clôtures et espaces verts. Durée globale prévisionnelle du marché : 12 mois d'études, 20 mois de travaux et l'année de garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : juin 2026. Le marché de maîtrise d'oeuvre qui fera suite au concours sera une mission de base en construction neuve de bâtiment étendue à la totalité des études d'exécution (ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE totale, DET et AOR) ainsi que la mission complémentaire "OPC".
Identifiant de la procédure: bc62a45f-1bd6-4441-be25-e65aa59324c5.
Identifiant interne: 2025MOE010
Type de procédure: Restreinte
Principales caractéristiques de la procédure: Concours restreint sur ' Esquisse + ' organisé en application des articles L2125-1-2o, L2172-1, R2162-15 à R2162-21, R2162-22, R2162-25, R2172-1, R2172-2, R2172-4, R2172-6 et R2122-6 du code de la commande publique.

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2.Lieu d'exécution

Adresse postale: Quartier de la Croix Blanche, 22 rue Marcelin Berthelot.
Ville: Thouars
Code postal: 79100
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Informations complémentaires: La participation est réservée à une profession particulière : Architecte (selon les dispositions de la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture). La consultation est ouverte aux architectes se présentant seuls s'ils possèdent en interne toutes les compétences demandées, ou aux équipes pluridisciplinaires de maîtrise d'oeuvre justifiant la totalité des compétences décrites ci-après : - Architecte (Mandataire) - Economiste de la construction - Etudes techniques Structure - Etudes techniques Fluides - Etudes acoustiques - Etudes VRD et OPC. Ces compétences sont obligatoires et devront être clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire devra en être désigné mandataire solidaire. L'architecte sera le mandataire du groupement. Les architectes devront appartenir exclusivement à une seule équipe. Il est donc interdit à ces derniers de se présenter en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. Les autres cotraitants peuvent se présenter dans plusieurs groupements. Ils ne peuvent toutefois se présenter à la fois en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS QUARTIER DE LA CROIX BLANCHE A THOUARS (79100)
Description: La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 30 logements sur la commune de Thouars (79100) - Quartier de la Croix Blanche, au 22 rue Marcelin Berthelot. Ces logements sont destinés à loger des populations de condition moyenne et modeste, éligibles aux critères légaux définis par le Code de la Construction et de l'Habitation en matière de logement à loyer modéré. Le secteur du projet se situe à dans le centre de Thouars. Il s'inscrit dans la continuité de l'urbanisation actuelle, dans une zone pavillonnaire et à proximité d'infrastructures sportives. Les logements seront construits sur une partie de la parcelle AL 377 d'une superficie de 9843 m², propriété de Deux-Sèvres Habitat sur laquelle 4 bâtiments (Aquitaine, Béarn, Champagne, Dauphiné) totalisent 65 logements sont en cours de déconstruction. En plus des logements à construire, 24 garages en bande qui avaient été édifiés en limite de propriété seront à réhabiliter ou à démolir selon le projet. Les espaces extérieurs sont propriétés de Deux-Sèvres Habitat. Leur requalification fait donc partie de la présente opération. L'équipe de maîtrise devra prendre en compte la présence d'arbres remarquables dans le futur projet. Les matériaux et les équipements utilisés ainsi que leur mise en oeuvre présenteront une bonne durabilité, un entretien et un remplacement faciles. Les choix de conception et des équipements seront faits dans une approche de coût global (coût d'investissement + coûts d'exploitation). Les constructions futures ne devront pas perturber le droit au soleil et à la vue des riverains par leur taille et forme. Le projet sera concu avec un niveau de performance énergétique répondant à la RE2020, seuils 2028. Qui plus est, le projet devra obtenir l'attestation B-bio - 10 %. Ce projet devra obtenir la certification NF Habitat. Les logements seront de type semi collectif (ou individuel pour le T4) selon les schémas suivants : 10 T2, 18 T3 et 2 T4. L'enveloppe affectée aux travaux seuls est estimée 3 800 000,00 Euros HT pour les VRD, la construction des logements et la réhabilitation ou démolitions des 24 garages, comprenant : - Coût construction sur la base d'une surface habitable totale de 1924 m2(2030 m2de surface utile) - VRD publics (pour la partie des voiries qui sera rétrocédée à la ville) et privatifs compris réseaux, raccordements, terrasses, circulations, clôtures et espaces verts. Durée globale prévisionnelle du marché : 12 mois d'études, 20 mois de travaux et l'année de garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : juin 2026. Le marché de maîtrise d'oeuvre qui fera suite au concours sera une mission de base en construction neuve de bâtiment étendue à la totalité des études d'exécution (ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE totale, DET et AOR) ainsi que la mission complémentaire "OPC".

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2.Lieu d'exécution

Adresse postale: Quartier de la Croix Blanche - 22 rue Marcelin Berthelot
Ville: Thouars
Code postal: 79100
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France

5.1.6.Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Informations complémentaires: Marché soumis à l'AMP. Financement : Subventions de l'Etat, subventions de la collectivité locale, fonds propres de Deux-Sèvres Habitat et prêts de la Banque des Territoires et d'Action Logement. Le mode de règlement choisi par l'office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours. Avance de 5 % versée selon conditions fixées au CCAP et sous réserve de la fourniture d'une GAPD. Marché conclu à prix global et forfaitaire provisoire et révisable pour la mission de base étendue à la totalité des études d'exécution et à prix global et forfaitaire définitif et révisable pour la mission complémentaire OPC. Le titulaire pourra céder ou nantir son marché. Le délai de validité des offres est fixé à cent quatre vingt (180) jours à compter de la date limite de remise de l'ultime offre suite aux négociations. Montant estimé du marché : 380 000,00 euro(s) H.T

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères intervenant pour l'évaluation des projets remis par les concurrents sont : · Respect du programme, de l'enveloppe financière et des délais · Qualité architecturale du projet : - Expression architecturale et insertion dans le site - Composition des volumes - Conception interne des logements et fonctionnalité - Articulation des logements avec les espaces publics environnant · Exploitation, maintenance, maîtrise des charges et préservation de l'environnement .
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Les critères d'évaluation des projets dans le cadre du concours ne sont ni pondérés, ni hiérarchisés.

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_-HEs2QP_6v
Canal de communication ad hoc:
Nom: Achatpublic.com
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_-HEs2QP_6v

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l'acheteur: non
Prix:
Valeur de la prime
15 000,00
EUR
Lieu de réception de la prime: 1.
Informations complémentaires: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5 % sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime recue pour sa participation au concours.
Prix:
Valeur de la prime
15 000,00
EUR
Lieu de réception de la prime: 2.
Informations complémentaires: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5 % sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime recue pour sa participation au concours.
Prix:
Valeur de la prime
15 000,00
EUR
Lieu de réception de la prime: 3.
Informations complémentaires: Le montant de la prime à verser à chaque concurrents ayant remis des prestations est de 15 000,00 euro(s) H.T. Le jury propose la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants dont les prestations ne répondent pas strictement au règlement du concours. Dans le cas où une offre serait incomplète ou ne répondrait pas au programme, une réduction de 5 % sera appliquée par élément manquant ou considéré comme insuffisant. Pour un rendu considéré comme largement insuffisant, le versement de la prime pourra être annulé. Le non respect du règlement du concours aura pour conséquence le rejet du candidat et dans ce cas, aucune prime ne lui sera versée. La prime sera versée aux candidats, sur décision du pouvoir adjudicateur et après avis du jury dans les 30 jours suivant la présentation d'une facture. Pour le candidat attributaire, la rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime recue pour sa participation au concours.
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l'un des lauréats du concours
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_-HEs2QP_6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Date limite de réception des demandes de participation: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Deux-Sèvres Habitat - Deux-Sèvres Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: Deux-Sèvres Habitat
Numéro d'enregistrement: 39178525000013.
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Ville: Thouars
Code postal: 79100
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0549092000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-HEs2QP_6v
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Deux-Sèvres Habitat
Département: Pôle marchés publics
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_-HEs2QP_6v
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 17860004500029.
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0549607919.
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f072309c-2c7d-4190-9a21-85b78fd2172e - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de concours
Sous-type d'avis: 23.
Date d'envoi de l'avis: 06/11/2025 09:08:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 738552-2025.
Numéro de publication au JO S: 215/2025.
Date de publication: 07/11/2025