Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/291456-2025/html
291456-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
291456-2025
291456-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS ET 11 TERRAINS A BATIR LES RAYETTES A SACY LE PETIT (60).
OJ S 88/2025 07/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CLESENCE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS ET 11 TERRAINS A BATIR LES RAYETTES A SACY LE PETIT (60).
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS ET 11 TERRAINS A BATIR LES RAYETTES A SACY LE PETIT (60).
Identifiant de la procédure : 60c6afe1-7e2b-445f-a80a-38c8bb376532
Identifiant interne : 2025AOO003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lieu dit "Les Rayettes"
Ville : SACY LE PETIT
Code postal : 60190
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS ET 11 TERRAINS A BATIR LES RAYETTES A SACY LE PETIT (60)
Description : MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT ET LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS ET 11 TERRAINS A BATIR LES RAYETTES A SACY LE PETIT (60)
Identifiant interne : 2025AOO003
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lieu dit "Les Rayettes"
Ville : SACY LE PETIT
Code postal : 60190
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,40
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours : CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CLESENCE
Numéro d’enregistrement : 58598002200040
Adresse postale : 4 Avenue Archimède
Ville : Saint-quentin
Code postal : 02100
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0323646566
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3344eacf-73d7-47d7-8b37-d991d2755063 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 15:24:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 291456-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025
