Maîtrise d'oeuvre du projet de stade d'eaux vives à Ancerville couplé à une microcentrale hydroélectrique.

Avis de marché
Département(s) de publication :55, 54, 51, 88, 57, 52
Annonce n° 25-120922


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CC des Portes De Meuse
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre du projet de stade d'eaux vives à Ancerville couplé à une microcentrale hydroélectrique
Description : Maîtrise d'oeuvre du projet de stade d'eaux vives à Ancerville couplé à une microcentrale hydroélectrique
Identifiant de la procédure : 4509dcce-98a3-4215-9705-063f2e07f10a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maîtrise d'oeuvre du projet de stade d'eaux vives à Ancerville couplé à une microcentrale hydroélectrique
Description : Maîtrise d'oeuvre du projet de stade d'eaux vives à Ancerville couplé à une microcentrale hydroélectrique

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-portesdemeuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27015_1127021.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : Outils non disponibles
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF NANCY

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC des Portes De Meuse
Numéro d'enregistrement : 20006610800016
Adresse postale : 1 Rue de l'Abbaye - Ecurey
Ville : MONTIERS SUR SAULX
Code postal : 55290
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 329759740
Profil de l'acheteur : https://cc-portesdemeuse.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF NANCY
Numéro d'enregistrement : 175 400 050 00019
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : be2cb44a-139e-4548-8331-7a3a517b8f0a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/10/2025 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2025