web.2067.3
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
lundi 12 octobre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
10 septembre 2026
Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d'alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l'incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l'Ariège.
2026EB971
Appel d'Offres Ouvert
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Avis de publicité 26-87751.
10/09/2026.
marches-securises.fr PUBLICATION ÉTABLISSEMENT
Conseil Départemental de
H ôteèdu Département AVIS DE MARCHÉ
5 -7 rue du Cap de la Ville
09001 FOIX CEDEX FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d'alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l'incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l'Ariège.
Description: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d'alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l'incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l'Ariège.
Identifiant interne: 2026EB971.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 31625100. 31625200. 50413200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2026EB9711.
Titre: Lot no01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège.
Description: Lot no01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31625100. 31625200. 50413200.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.5 Valeur
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10/09/2026.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25.
Critère Qualité :
Description : Délai d'exécution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/10/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2026EB9712.
Titre: Lot no02 : Sites du SESTA.
Description: Lot no02 : Sites du SESTA
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31625100. 31625200. 50413200.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
page 2/5.
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5.1.4 Renouvellement
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 140000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25.
Critère Qualité :
Description : Délai d'exécution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/10/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2026EB9713.
Titre: Lot no03 : Sites du SDIS de l'Ariège.
Description: Lot no03 : Sites du SDIS de l'Ariège
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 31625100. 31625200. 50413200.
page 3/5.
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Avis de publicité 26-87751.
10/09/2026.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 72000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25.
Critère Qualité :
Description : Délai d'exécution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/10/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
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10/09/2026.
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 22090001300016.
Adresse postale : Hôtel du Département 5 -7 rue du Cap de la Ville.
Adresse postale : Hôtel du Département 5 -7 rue du Cap de la Ville.
Ville : FOIX CEDEX.
Code postal : 09001.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Service de la Commande Publique.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 561020909.
Profil de l'acheteur: https://v2.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17310005800010.
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV.
Ville : Toulouse.
Code postal : 31000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 562735757.
Adresse internet: https://toulouse.tribunal-administratif.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :04896248-8e55-4b70-a329-f2e9261c0bb3.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 10/09/2026 à 12:05.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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