France: Services de maintenance de systèmes
Maintenance préventive, corrective et prédictive des escaliers mécanisés de Beausoleil
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Beausoleil
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance préventive, corrective et prédictive des escaliers mécanisés de Beausoleil
Description: Le présent accord-cadre définit les conditions de dépannage, de réparation, d'entretien, de maintenance
et de gestion des escaliers mécanisés de la commune de Beausoleil.
Identifiant de la procédure: ba34d028-654f-412b-b3c9-c56ba20e0019
Identifiant interne: 2025039-00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BEAUSOLEIL
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive, corrective et prédictive des escaliers municipaux de Beausoleil
Description: Le présent accord-cadre définit les conditions de dépannage, de réparation, d'entretien, de maintenance
et de gestion des escaliers mécanisés de la commune de Beausoleil
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: BEAUSOLEIL
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché mixte avec une part forfaitaire (maintenance préventive et maintenance
prédictive) et une part à bons de commande pour la maintenance corrective. Part à bons de commande : sans
montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000 Euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/11/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Beausoleil
Numéro d'enregistrement: 21060012800016
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0497114600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 170600050
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: 06000
Code postal: Nice
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 21de8982-86c5-4272-9751-f55053b5910b - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/10/2025 16:25 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français