Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-7369
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VANDOEUVRE-LES-NANCY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540547300012
Ville : VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Code postal : 54500
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38745
Identifiant interne de la consultation : VAND2602-2604
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Patrice DONATI
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'important du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. Notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service des Espaces Verts
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MAINTENANCE ET REPARATION DU MATERIEL HORTICOLE POUR LES ATELIERS DES ESPACES VERTS-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'entretien (révision) et la réparation du matériel horticole pour les ateliers des espaces verts de la Commune de Vanduvre-Lès-Nancy.
Le marché est décomposé en 3 lots :
- Lot n°01 : Maintenance, fourniture de pièces détachées et/ou la réparation de matériels horticoles roulants immatriculés
- Lot n°02 : maintenance, fourniture de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles non immatriculés à moteur thermique
- Lot n°03 : Maintenance, fourniture de pièces détachées et/ou réparation de matériels électriques.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est composite et établi de la manière suivante :
- Sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour l'entretien/ la révision du matériel propre à chaque lot et indiqué dans les annexes financières.
- Sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ces prestations comprennent la main d'oeuvre, le déplacement si besoin et les fournitures nécessaires aux prestations de dépannages et réparations.
- Lot n°01 : 20 000 HT/an maximum
- Lot n°02 : 15 000 HT/an maximum
- Lot n°03 : 8 000 HT/an maximum
Les caractéristiques techniques du marché figurent dans le cahier des clauses techniques particulières.
Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat est de 3 ans.-.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Vanduvre
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 129000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Maintenance, fourniture de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles roulants immatriculés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Vanduvre -
Description du lot : Maintenance, fourniture de pièces détachées et/ou réparation de matériels horticoles non immatriculé à moteur thermique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 45000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Vanduvre -
Description du lot : Maintenance, fournitures de pièces détachées et/ou réparation de matériels électriques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 50000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 24000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de Vanduvre
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures :
Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
https://www.xmarches.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/01/2026
