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Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de sites de l'UGA.

Université Grenoble Alpes

Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de sites de l'UGA.

38 - UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Mise en ligne : 20/03/2025

Limite de réponse : 24/04/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2513-2214

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :38, 26
Annonce n° 25-29049

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de sites de l'UGA
Description : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de sites de l'UGA
Identifiant de la procédure : 58353e39-355d-43b7-a865-6a1f9878233a
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de bâtiments de l'UGA (sites de l'Isère)
Description : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de bâtiments de l'UGA (sites de l'Isère)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. La complexité, la diversité et la taille des installations techniques confiées en exploitation maintenance nécessitent un investissement important lors de la prise en charge pour le prestataire. La maîtrise des procédures internes et spécificités de chaque laboratoire et composante nécessite un temps d'adaptation important pour le prestataire. L'accompagnement du prestataire pendant ces phases consomme beaucoup de temps aux équipes internes et induit des risques d'erreurs. Pour cette raison, la durée maximale du marché est de 5 ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Située principalement sur le Campus de Saint-Martin-d'Hères, l'Université Grenoble Alpes est implantée également sur plusieurs sites dans Grenoble et son agglomération

5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Description : Chiffre d'affaires minimum moyen de 1 000 000 Euros sur les 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Description : Effectif minimum moyen de 30 personnes dont un minimum de 15 techniciens de maintenance / d'exécutants sur les 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Description : Trois références de marché de maintenance de chauffage, ventilation, climatisation d'un montant minimum de 150KEuros HT annuel au cours des 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Description : Qualibat n° 5264 : Maintenance d'installation de pompe à chaleur et groupe froid dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² ou références équivalentes Qualibat n° 5272 : Exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec obligation de résultat dans tout type de bâtiment ou industrie supérieur à 1000 m2 ou références équivalentes Qualifelec E2 : Maintenance des installations électriques courants forts et faibles ou références équivalentes

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix forfaitaire annuel (DPGF) : 30% Prix unitaires (BPU) : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains et qualité de l'organisation mise en place pour l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation des dépannages
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des outils et méthodes proposés dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/04/2025 à 16:30

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité régional règlement des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de bâtiments de l'UGA (sites de la Drôme)
Description : Maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage de bâtiments de l'UGA (sites de la Drôme)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 5 ans. La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : La complexité, la diversité et la taille des installations techniques confiées en exploitation maintenance nécessitent un investissement important lors de la prise en charge pour le prestataire. La maîtrise des procédures internes et spécificités de chaque laboratoire et composante nécessite un temps d'adaptation important pour le prestataire. L'accompagnement du prestataire pendant ces phases consomme beaucoup de temps aux équipes internes et induit des risques d'erreurs. Pour cette raison, la durée maximale du marché est de 5 ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Description : Chiffre d'affaires minimum moyen de 100000 Euros sur les 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Description : Effectif minimum moyen de 15 personnes dont un minimum de 8 techniciens de maintenance / d'exécutants sur les 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Description : Trois références de marché de maintenance de chauffage, ventilation, climatisation d'un montant minimum de 50 KEuros HT annuel au cours des 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Description : Qualibat n° 5264 : Maintenance d'installation de pompe à chaleur et groupe froid dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² ou références équivalentes Qualibat n° 5272 : Exploitation d'installation de chauffage et de rafraîchissement avec obligation de résultat dans tout type de bâtiment ou industrie supérieur à 1000 m2 ou références équivalentes Qualifelec E2 : Maintenance des installations électriques courants forts et faibles ou références équivalentes

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix forfaitaire annuel (DPGF) : 30% Prix unitaires (BPU) : 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des moyens humains et qualité de l'organisation mise en place pour l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation des dépannages
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence des outils et méthodes proposés dans le cadre de l'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/04/2025 à 16:30