MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION Des HCL (Etablissements de Lyon et de la Région lyonnaise) Du GCS BLANCHISSERIE Du GHT VAL RHONE CENTRE.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 38, 42
Annonce n° 25-10742


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION Des HCL (Etablissements de Lyon et de la Région lyonnaise) Du GCS BLANCHISSERIE Du GHT VAL RHONE CENTRE
Description : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION Des HCL (Etablissements de Lyon et de la Région lyonnaise) Du GCS BLANCHISSERIE Du GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure : 0962c2c9-fcd5-44b8-b0d5-92f5db1bf5da
Identifiant interne : 5 lots
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lot 1 : EST Hôpital Neurologique Pierre Wertheimer Hôpital Cardiologique Louis Pradel Hôpital Femme Mère Enfant Direction de l'informatique Lot 2 : SUD Hôpital Lyon-Sud Pharmacie Centrale Hôpital Henry Gabrielle Lot 3 : NORD + GHT Hôpital De La Croix-Rousse Hôpital Frédéric Dugoujon Hôpital Pierre Garraud GHT : Centre Hospitalier Geriatrique Du Mont D'or Lot 4 : LOGISTIQUE Unité Centrale de Production Alimentaire (UCPA) Stérilisation Centrale Blanchisserie Inter-hospitalière (gérée par le GCS Blanchisserie) Lot 5 : TERTIAIRE Institut de Formation aux Carrières de Santé du Secteur Est Institut de Formation aux Carrières de Santé du Secteur Sud Siège Administratif Site Lacassagne Site Villon Plate-forme Logistique Plate-forme Archives Un candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 1 lot hospitalier et 1 lot non hospitalier. Au cas où un candidat serait dans la position d'être attributaire de plusieurs lots, seul le lot hospitalier et/ou non hospitalier dont le chiffre d'affaires est le plus élevé lui seront attribués.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 EST
Description : Lot 1 : HCL GROUPEMENT HOSPITALIER EST
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 50% (Somme des prestations forfaitaires et pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE : 10% - Impact carbone du marché : 5% - Proposition CEE : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : - Critères d'évaluation de la valeur technique : 40 % : - Moyens humains : 15 % - Organisation de la maintenance et stocks de pièces : 20 % - Eléments techniques : 5%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 SUD
Description : Lot 2 : HCL GROUPEMENT HOSPITALIER SUD
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50 % (Somme des prestations forfaitaires et pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE : 10% - Impact carbone du marché : 5% - Proposition CEE : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'évaluation de la valeur technique : 40 % : - Moyens humains : 15 % - Organisation de la maintenance et stocks de pièces : 20 % - Eléments techniques : 5%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 NORD
Description : Lot 3 : HCL GROUPEMENT HOSPITALIER NORD
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 50% (Somme des prestations forfaitaires et pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE : 10% - Impact carbone du marché : 5% - Proposition CEE : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'évaluation de la valeur technique : 40 % : - Moyens humains : 15 % - Organisation de la maintenance et stocks de pièces : 20 % - Eléments techniques : 5%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 LOGISTIQUE
Description : Lot 4 : HCL sites logistiques
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 50% (Somme des prestations forfaitaires et pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE : 10% - Impact carbone du marché : 5% - Proposition CEE : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'évaluation de la valeur technique : 40 % : - Moyens humains : 15 % - Organisation de la maintenance et stocks de pièces : 20 % - Eléments techniques : 5%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 TERTIAIRE
Description : Lot 5 : HCL sites tertiaires
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération à 50% (Somme des prestations forfaitaires et pour le BPU estimation des volumes x prix unitaires)
Critère :
Type : Qualité
Description : RSE : 10% - Impact carbone du marché : 5% - Proposition CEE : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères d'évaluation de la valeur technique : 40 % : - Moyens humains : 15 % - Organisation de la maintenance et stocks de pièces : 20 % - Eléments techniques : 5%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : 45, rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 00000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f84151a4-4589-49cd-83d3-d17cb1583885 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/01/2025 à 14:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/01/2025