Maintenance des équipements d'échographie du GHT44.

44 - NANTES

Mise en ligne : 31/10/2025

Limite de réponse : 28/11/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2545-3270

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-120219

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance des équipements d'échographie du GHT44
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance des équipements d'échographie des établissements du GHT44 suivants : -Centre Hospitalier Universitaire de Nantes (CHUN) -Centre Hospitalier de Saint Nazaire (CHSN) -Centre Hospitalier Erdre Loire (CHEL) -Centre hospitalier Châteaubriant-Nozay-Pouancé (CHCNP)
Identifiant de la procédure : a537467f-7cad-4538-a4d6-038596df962b
Identifiant interne : AOO-25096
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des équipements d'échographie de marque FUJIFILM
Description : Maintenance forfaitaire tous risques des équipements d'échographie de marque FUJIFILM (anciennement HITACHI)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois (période(s) de reconduction comprise(s)) sans que la durée maximale totale ne puisse excéder 48 mois (période(s) de reconduction comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le C.H.U. de Nantes notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du marché.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans incluant, selon les lots, la maintenance tous risques, la maintenance préventive et curative à l'attachement ainsi que la fourniture de pièces détachées, accessoires et sondes, la main d'uvre et déplacement, selon les réponses apportées par le soumissionnaire à l'annexe financière de l'AE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Qualité d'intervention : comparaison basée sur la complétude des rapports d'intervention des soumissionnaires ainsi que les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation : Description de l'organisation par les soumissionnaires au vu des réponses apportées au questionnaire technique (moyens humains, matériels mis à disposition, délais, etc.)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : le type de véhicule, les modalités de recyclage, le mode de retraitement des déchets et leur revalorisation, le volume d'emballage utilisé et autres solutions développées par le candidat selon les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Performance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) -Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) -Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des équipements d'échographie de marque SAMSUNG
Description : Maintenance forfaitaire et à l'attachement des équipements d'échographie de marque SAMSUNG

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois (période(s) de reconduction comprise(s)) sans que la durée maximale totale ne puisse excéder 48 mois (période(s) de reconduction comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le C.H.U. de Nantes notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du marché.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché est un accord-cadre composite (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande). La partie forfaitaire correspond à la composante 1 portant sur la maintenance forfaitaire tous risques. La partie à bons de commande correspond à la composante 2 portant sur des prestations curatives de main d'oeuvre et de déplacement, maintenance préventive à l'attachement, fourniture de pièces détachées, accessoires, échange standard, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec seulement un maximum fixé à 120 000 Euros HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises et toutes composantes confondues). Il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle facultative concernant "l'évolution logiciel", selon les modalités décrites à l'article 3.5 du CCATP.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans incluant, selon les lots, la maintenance tous risques, la maintenance préventive et curative à l'attachement ainsi que la fourniture de pièces détachées, accessoires et sondes, la main d'uvre et déplacement, selon les réponses apportées par le soumissionnaire à l'annexe financière de l'AE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention : comparaison basée sur la complétude des rapports d'intervention des soumissionnaires ainsi que les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation : Description de l'organisation par les soumissionnaires au vu des réponses apportées au questionnaire technique (moyens humains, matériels mis à disposition, délais, etc.)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : le type de véhicule, les modalités de recyclage, le mode de retraitement des déchets et leur revalorisation, le volume d'emballage utilisé et autres solutions développées par le candidat selon les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Performance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) -Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) -Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance des équipements d'échographie de marque SONOSCANNER
Description : Maintenance à l'attachement des équipements d'échographie de marque SONOSCANNER

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois (période(s) de reconduction comprise(s)) sans que la durée maximale totale ne puisse excéder 48 mois (période(s) de reconduction comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le C.H.U. de Nantes notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du marché.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, conclu avec seulement un maximum fixé à 144 000 Euros HT sur la durée totale (reconductions comprises). Il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle facultative concernant "l'évolution logiciel", selon les modalités décrites à l'article 3.5 du CCATP.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans incluant, selon les lots, la maintenance tous risques, la maintenance préventive et curative à l'attachement ainsi que la fourniture de pièces détachées, accessoires et sondes, la main d'uvre et déplacement, selon les réponses apportées par le soumissionnaire à l'annexe financière de l'AE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention : comparaison basée sur la complétude des rapports d'intervention des soumissionnaires ainsi que les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation : Description de l'organisation par les soumissionnaires au vu des réponses apportées au questionnaire technique (moyens humains, matériels mis à disposition, délais, etc.)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : le type de véhicule, les modalités de recyclage, le mode de retraitement des déchets et leur revalorisation, le volume d'emballage utilisé et autres solutions développées par le candidat selon les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Performance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) -Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) -Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance des équipements d'échographie de marque FUJIFILM (SONOSITE)
Description : Maintenance à l'attachement des équipements d'échographie de marque FUJIFILM (SONOSITE)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois (période(s) de reconduction comprise(s)) sans que la durée maximale totale ne puisse excéder 48 mois (période(s) de reconduction comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le C.H.U. de Nantes notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du marché.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, conclu avec seulement un maximum fixé à 49 500 Euros HT Euros HT sur la durée totale (reconductions comprises). Il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle facultative concernant "l'évolution logiciel", selon les modalités décrites à l'article 3.5 du CCATP.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans incluant, selon les lots, la maintenance tous risques, la maintenance préventive et curative à l'attachement ainsi que la fourniture de pièces détachées, accessoires et sondes, la main d'uvre et déplacement, selon les réponses apportées par le soumissionnaire à l'annexe financière de l'AE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention : comparaison basée sur la complétude des rapports d'intervention des soumissionnaires ainsi que les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation : Description de l'organisation par les soumissionnaires au vu des réponses apportées au questionnaire technique (moyens humains, matériels mis à disposition, délais, etc.)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : le type de véhicule, les modalités de recyclage, le mode de retraitement des déchets et leur revalorisation, le volume d'emballage utilisé et autres solutions développées par le candidat selon les réponses apportées au questionnaire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 28/11/2025 à 12:00