Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 25-126171
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Angers (49)
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des clochers et horlogerie d'édifice de la ville d'Angers, incluant la surveillance, l'entretien, le réglage, la réparation et le remplacement des organes.
Description : Annonce dérivée - Annonce dérivée - Maintenance des clochers et horlogerie d'édifice. Le marché est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de deux (2) ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 6 ans. le marché n'est pas alloti en raison des prestations non distinctes.
Identifiant de la procédure : 1f30ba6b-844f-4972-8fc4-0735b25f793f
Identifiant interne : VA25BATMDCLOCHERS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : procédure 100% dématérialisée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance préventive et corrective des clochers et horlogeries d'édifices de la ville d'Angers
Description : Maintenance préventive et corrective des clochers et horlogeries d'édifices de la ville d'Angers, incluant la surveillance, l'entretien, le réglage, la réparation et le remplacement des organes. Il s'agit d'un marché ordinaire sans minimum et avec maximum à hauteur de 240 000 euros HT pour la durée globale du marché. les prestations étant estimées à 60 000 HT par période d'exécution, soit deux ans.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3 Durée estimée
Durée : 72 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : le marché sera renouvelé dans 6 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Rémunération des prestations par des prix unitaires forfaitisés, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratifs dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes.
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Angers (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville d'Angers (49)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Angers (49)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Angers (49)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement : 21490007800012
Adresse postale : Boulevard de la Resistence et de la Déportation
Ville : Angers Cedex 02
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 241054000
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2cd6885e-a0ea-46a7-b4e4-1c5cb0451e6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/11/2025 à 17:49
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2025
