1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance des blocs autonomes et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole
Description: Maintenance des blocs autonomes et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole (Toulouse et Rodez)
Identifiant de la procédure: cbfcc384-e943-40e3-807b-77f313589e53
Identifiant interne: 2026-18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville: Toulouse
Code postal: 31042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: Attention des visites sont obligatoires. Merci de se référer au règlement de la consultation pour plus d'informations.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 250 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des blocs autonomes et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole
Description: Maintenance des blocs autonomes et des sources centrales d'éclairage de sécurité des sites de l'UT Capitole
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville: Toulouse
Code postal: 31042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l'accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3065814&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3065814&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE
Numéro d'enregistrement: 13003061200019
Adresse postale: 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY 2 RUE DU DOYEN GABRIEL MARTY
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31042
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MME LOUNNAS Theophile
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 05 61 63 39 81
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3065814&orgAcronyme=f2h
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 173 100 058 00010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d2116a62-3553-4a97-9c90-0ed6a51713f7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2026 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
