Avis de marché
Département(s) de publication :972
Annonce n° 25-117020
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU DE MARTINIQUE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des ascenseurs, monte-malades et monte-charges du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Description : Maintenance des ascenseurs, monte-malades et monte-charges du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)
Identifiant de la procédure : 6c63611e-33c6-4d2c-87fd-d3a9c0e1ca06
Identifiant interne : DCE-2025-ATECK-152-GVL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : appel d'offres
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des sites est obligatoire, sur rendez-vous à prendre selon les modalités définies au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sites de PZQ1 et annexes, MFME
Description : Maintenance des ascenseurs, monte-malades et monte-charges sur les sites de PZQ1 et annexes, MFME
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite comprenant une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires et une part conclue sous forme d'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 HT par an. La part accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2025 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Cf. CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 5511 et suivants), *Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 55113 et suivants), *Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres : CHU DE MARTINIQUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sites de CEV et CLARAC
Description : Maintenance des ascenseurs, monte-malades et monte-charges sur les sites de CEV et CLARAC
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvelable
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite comprenant une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires et une part conclue sous forme d'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 800 000 HT par an. La part accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2025 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf. CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Cf. CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 5511 et suivants), *Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 55113 et suivants), *Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres : CHU DE MARTINIQUE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Site du CHLD
Description : Maintenance des ascenseurs, monte-malades et monte-charges sur le site du CHLD
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvelable
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite comprenant une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires et une part conclue sous forme d'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 000 000 HT par an. La part accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Le contrat est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2025 à 18:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Cf. CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 5511 et suivants), *Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA article L. 55113 et suivants), *Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU DE MARTINIQUE
Organisation qui traite les offres : CHU DE MARTINIQUE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU DE MARTINIQUE
Numéro d'enregistrement : 20003452800014
Adresse postale : CE Travaux Maintenance et exploitation CS 90632
Ville : Fort-de-France cedex
Code postal : 97261
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Point de contact : Mme Villarsin Louisor
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 596552240
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement : 17972000800020
Adresse postale : 12 Rue du Citronnier
Ville : Schoelcher
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33594716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f5e36fa8-ffe0-49c6-9cfb-540c47c209ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/10/2025 à 15:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2025
