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Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots.

CHU Hôpital Saint Jacques

Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots.

44 - NANTES

Mise en ligne : 14/08/2024

Limite de réponse : 20/09/2024

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2434-0389

CHU Hôpital Saint Jacques

Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots.

44 - NANTES

Limite de réponse : 20/09/2024

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 24-93619

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44 (4 lots)
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance curative et préventive à l'attachement, la fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour le matériel de perfusion du GHT44.
Identifiant de la procédure : 7fe237e3-17a8-4187-b77a-d3e16f8e64f5
Identifiant interne : AOO-24072
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues dans les documents du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque FRESENIUS
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque FRESENIUS
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La date de début indiquée dans le présent avis est indicative. Le présent lot fait l'objet de PSE facultatives dans les conditions prévues au CCATP.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention - 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation - 20%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque BBRAUN
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque BBRAUN
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La date de début indiquée dans le présent avis est indicative.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention - 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation - 20%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque ICU MEDICAL
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque ICU MEDICAL
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La date de début indiquée dans le présent avis est indicative. Le présent lot fait l'objet d'une PSE facultative dans les conditions prévues au CCATP.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention - 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation - 20%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque MICREL
Description : Maintenance curative et préventive à l'attachement, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables pour la perfusion de marque MICREL
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Options :
Description des options : Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, à compter de sa date anniversaire.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Il est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. Il est prévu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. La date de début indiquée dans le présent avis est indicative. Le présent lot fait l'objet de PSE facultatives dans les conditions prévues au CCATP.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global sur 4 ans - 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité d'intervention - 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation - 20%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/09/2024 à 16:00