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332348-2025
332348-2025 - Mise en concurrence
France – Machines et appareils microélectroniques – Acquisition, livraison, et mise en service d’un micromanipulateur de particules micrométriques pour le compte de UMR7590 - Institut de Minéralogie, de Physique des Matériaux et de Cosmochimie (IMPMC)
OJ S 99/2025 23/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition, livraison, et mise en service d’un micromanipulateur de particules micrométriques pour le compte de UMR7590 - Institut de Minéralogie, de Physique des Matériaux et de Cosmochimie (IMPMC)
Description : Le projet C3E (Conservation et Exploitation de la collection Concordia) rassemble différentes équipes de recherche d’Ile de France (IMPMC, IJCLab, IPGP) autour d’un programme de conservation et d’analyse de poussières interplanétaires, en particulier la Collection de micrométéorites CONCORDIA. Ce programme a pour but d’équiper l’IMPMC d’instruments pour analyser les particules extraterrestres de la collection CONCORDIA et de participer aux analyses des échantillons de missions spatiales actuelles (Hayabusa2, Chang’E5, OSIRIS-REx) et préparer, a` plus long terme, les analyses de futures missions spatiales de retour d'échantillons. Dans le cadre de ce projet, l’Institut de Minéralogie, de Physique des Matériaux et de Cosmochimie (IMPMC), UMR CNRS 7590, souhaite acquérir un micromanipulateur de particules micrométriques.
Identifiant de la procédure : c271e389-8e33-4a47-adfc-e4e7ce9f3bde
Identifiant interne : 2025_AOO_Micromanipulateur_UMR7590
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38511000 Microscopes électroniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 15 rue Georges Clémenceau Bâtiment 104
Ville : Orsay
Code postal : 91450
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées . Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : la consultation prévoit des prestations supplémentaires éventuelles et des variantes portant sur des accessoires, outils et fournitures de manipulation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition, livraison, et mise en service d’un micromanipulateur de particules micrométriques pour le compte de UMR7590 - Institut de Minéralogie, de Physique des Matériaux et de Cosmochimie (IMPMC)
Description : Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument sont précisées au cahier des clauses Particulières n°CCP_2025_MICROMANIPULATEUR_IMPMC
Identifiant interne : 2025_AOO_Micromanipulateur_IMPMC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38511000 Microscopes électroniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2772373&orgAcronyme=f2h. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde physique avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » 2025_AOO_Micromanipulateur_IMPMC CNRS Délégation Paris-Centre - SFC – Pôle Achats -16, rue Pierre et Marie Curie - 75005 PARIS
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n°1 : Valeur technique
Description : Critère n°1 : Valeur technique et ses 4 sous-critères (Sous-critère n° 1 : Garanties apportées en termes de fonctionnalités (diversité des outils compatibles inclus à l’offre) 10 points, Sous-critère n° 2 : Garanties apportées en termes d’opérabilité du système en Boite à Gants 10 points, Sous-critère n° 3 : Garanties apportées en termes de performances techniques (simplicité et opérabilité du logiciel dédié, etc. ) 10 points et Sous-critère n° 4 Garanties contractuelles et qualité du SAV 10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Coût
Nom : Critère n°2 : Coût global et forfaitaire
Description : Critère n°2 : Coût global et forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n°3 : Délai de livraison
Description : Critère n°3 : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n°4 : Démarche environnementale
Description : Critère n°4 : Démarche environnementale et ses 2 sous-critères (sous-critère n°1 : Puissance électrique consommée (en kW ou kVA) 5 points et sous-critère n°2 : Durée de disponibilité et de commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d’acquisition du matériel 5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2772373&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : CCIRA de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Ville : PARIS Cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03282
Adresse postale : 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 142349400
Télécopieur : +33 143268723
Adresse internet : http://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad127ebb-605a-422c-accd-369b624555ef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 15:29:58 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 332348-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025
