Accédez à la source de cet avis France: Services de maintenance et de réparation de logiciels
MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DE L'APPLICATION TRIRIGA ET DE SON OUTIL DE REPORTING ASSOCIE NOMOS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEQENS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs 2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DE L'APPLICATION TRIRIGA ET DE SON OUTIL DE
REPORTING ASSOCIE NOMOS
Description : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DE L'APPLICATION TRIRIGA ET DE SON OUTIL DE REPORTING ASSOCIE NOMOS
Identifiant de la procédure : 6d3154b2-da49-4e28-be81-7728b0249805.
Identifiant interne : S6SF016.
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
https://ted.europa.eu/TED
Page 1/3.
Titre : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DE L'APPLICATION TRIRIGA ET DE SON OUTIL DE
REPORTING ASSOCIE NOMOS
Description : MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DE L'APPLICATION TRIRIGA ET DE SON OUTIL DE REPORTING ASSOCIE NOMOS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marchessecurises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/05/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de NANTERRE
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/3.
Informations relatives aux délais de recours : Délai de Standstill
8 Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : SEQENS
Numéro d'enregistrement : 58214281600294.
Adresse postale : 14-16 boulevard Garibaldi 14-16 boulevard Garibaldi Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Point de contact : M. MERZOUG
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 72 35 57 44.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement : 17780111500151.
Adresse postale : 179/191 avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92 000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine (FR105)
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d1a80ddc-d2ff-42dd-9855-660be951c719 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/04/2026 15:19 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
Page 3/3
