1. Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : SPL Tecelys - Orizo
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL Tecelys
Description : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL Tecelys
Identifiant de la procédure : 433ffef5-b274-4899-9397-92f5605d513a
Identifiant interne : 2025FCSLLD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale (CPV) : 34100000 véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (CPV) : 34144700 véhicules utilitaires
2.1.2 Lieu d'exécution : 110 rue Gallias, 84918 Avignon, subdivision pays (Nuts) : Vaucluse (FRL06), France
2.1.3 Valeur :
Valeur maximale de l'accord-cadre : 610 000 Euro
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 :
Titre : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, Hybride et électrique pour le compte de la SPL Tecelys
Description : Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique et électrique pour le compte de la SPL Tecelys
Identifiant interne : 2025AOOLLD
5.1.1 Objet :
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale (CPV) : 34100000 véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution : Subdivision pays (Nuts) : Vaucluse (FRL06), France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée : Durée : 36 mois
5.1.4 Renouvellement :
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur :
Valeur estimée hors TVA : 610 000 Euro
5.1.6 Informations générales : Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Coût de la location
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Evaluation de l'empreinte écologique des véhicules
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1125675.html
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1125675.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 12:00+01:00
Date limite de validité de l'offre : 180 jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Accord cadre avec montant maximum sur toute la durée du marché
Montage financier :
Modalités de financement : Le marché est financé par la SPL Tecelys sur un budget de fonctionnement.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Tecelys - Orizo
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Avignon
8. Organisations :
8.1 ORG-0001 :
- Nom officiel : SPL Tecelys - Orizo, numéro d'enregistrement : 53524571600050, 110 rue Gallias, 84000 Avignon, subdivision pays (Nuts) : Vaucluse (FRL06), France
- Point de contact : Service de la Commande Publique, adresse électronique :
[email protected], Tél. : 06 13 64 97 34, profil de l'acheteur :
https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
- Acheteur
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002 :
Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Avignon, numéro d'enregistrement : 1730011600222, 84000 A, subdivision pays (Nuts) : Vaucluse (FRL06), France
Rôles de cette organisation :
- Organisation chargée des procédures de recours
- Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000 :
Nom officiel : Dematis, numéro d'enregistrement : 45072478600030, 75015 Paris, subdivision pays (Nuts) : Paris (FR101), France, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +331 72 36 55 48, adresse Internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 4dfad988-7acf-4152-b041-503893a63419 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession, régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/10/2025 00:00+01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
