Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/440111-2025/html
440111-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
440111-2025
440111-2025 - Mise en concurrence
France – Voitures particulières – Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées
Description : Marché à bons de commande Location Longue Durée de véhicules et prestations associées
Identifiant de la procédure : 8049c100-8696-46d8-bd32-e7a6265f6c53
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Le Grand Quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Voir détail dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Véhicules de tourisme
Description : Lot 1 : véhicules de tourisme
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Le Grand Quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 2 : Véhicules utilitaires
Description : Lot 2 : Véhicules utilitaires
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Le Grand Quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_x3LgUIT4IT, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot 3 : Véhicules électriques
Description : Lot 3 : Véhicules électriques
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Le Grand Quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : CF RC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_x3LgUIT4IT, https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/08/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : QUEVILLY HABITAT
Numéro d’enregistrement : 55050056700078
Adresse postale : 93 Avenue des Provinces
Ville : Le grand-quevilly
Code postal : 76120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235689831
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fIQo8Phjfc
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17760111900346
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e485641-5256-4a6c-849a-1afeb089d673 - 06
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 14:36:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 440111-2025
Numéro de publication au JO S : 127/2025
Date de publication : 07/07/2025
