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Avis de publicité 26-41377.
24/04/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Ville des Trois-Îlets (972) 1 rue Epiphane de Moirans
AVIS DE MARCHÉ
97229 Les Trois-Îlets
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville des Trois-Îlets (972).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des services municipaux de la Ville des Trois Ilets.
Description: Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des services municipaux de la Ville des Trois Ilets
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 75200000. 34144900.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 7.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-01.
Titre: Petit SUV électrique (1 véhicule).
Description: Petit SUV électrique (1 véhicule)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34144900.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-02.
Titre: SUV hybride (3 véhicules).
Description: SUV hybride (3 véhicules)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34115000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-03.
Titre: Fourgonnette combinée électriques de 5 places (10 véhicules).
Description: Fourgonnette combinée électriques de 5 places (10 véhicules)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34136100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-04.
Titre: Fourgonnettes combinées électriques de 3 places (1 véhicule).
Description: Fourgonnettes combinées électriques de 3 places (1 véhicule)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34136100.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-05.
Titre: Minibus électrique ou thermique de 9 places (1 véhicule).
Description: Minibus électrique ou thermique de 9 places (1 véhicule)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34114400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-06.
Titre: Petites citadines de société électrique (3 véhicules).
Description: Petites citadines de société électrique (3 véhicules)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34144900.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: LLD-Vehicules-07.
Titre: SUV thermique ou hybrides de 7 places (1 véhicule).
Description: SUV thermique ou hybrides de 7 places (1 véhicule)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 75200000. 34115000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LES TROIS ILETS.
Code Postal: 97229.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Prix des prestations : 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique : 40 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 27/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 90 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville des Trois-Îlets (972) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Fort de France
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Ville des Trois-Îlets (972).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 21972231100012.
Adresse postale : 1 rue Epiphane de Moirans.
Adresse postale : 1 rue Epiphane de Moirans.
Ville : Les Trois-Îlets.
Code postal : 97229.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 596683111.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0004.
Nom officiel : Tribunal administratif de Fort de France.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17972000800020.
Adresse postale : croix de Bellevue.
Ville : Fort de France.
Code postal : 97200.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
page 8/9.
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Avis de publicité 26-41377.
24/04/2026.
Téléphone: +33 596716667.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :2c80bc79-9686-44d2-b227-80b819a909e7.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 23/04/2026 à 07:21.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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