Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 25-111315
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES 2026 - 2030
Description : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES 2026 - 2030
Identifiant de la procédure : 7b189a71-8062-463a-b64c-41d2a03412b1
Identifiant interne : LLD 2026-2030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 : 18 (dix-huit) voitures citadines hybrides
Description : LLD de 18 (dix-huit) voitures citadines hybrides
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE : changement de 4 pneus dans les 4 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère " Valeur technique "
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif : recours précontractuel ou recours dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC Brie des Rivières et Chãteaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : 1 (un) véhicule Minibus 8/9 places
Description : LLD pour un véhicule Minibus 8/9 places
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Options :
Description des options : PSE : changement de 4 pneus sur les 4 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif : recours précontractuel ou recours dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC Brie des Rivières et Chãteaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : 1 (un) véhicule utilitaire électrique
Description : LLD d'un véhicule utilitaire électrique
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Options :
Description des options : PSE : changement de 4 pneus sur les 4 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison au Chãtelet en Brie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère valeur financière
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Les recours suivants pourront être introduits devant le tribunal administratif : recours précontractuel ou recours dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d'enregistrement : 20007077900018
Adresse postale : 1 rue des Petits Champs
Ville : LE CHATELET EN BRIE
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Christian POTEAU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160666710
Adresse internet :
https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 160566630
Adresse internet :
https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d'enregistrement : 20007077900018
Adresse postale : 1 rue des petits champs
Ville : Le chatelet en brie
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Christian POTEAU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160666710
Adresse internet :
https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CC Brie des Rivières et Chãteaux
Numéro d'enregistrement : 20007077900018
Adresse postale : 1 rue des petits champs
Ville : Le chatelet en brie
Code postal : 77820
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Christian POTEAU
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160666710
Adresse internet :
https://www.briedesrivieresetchateaux.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c1120b38-f3f5-4dd1-8d2d-8f9ad244af34 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/10/2025 à 15:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2025
