Avis de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 24-21941
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Léognan
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location et maintenance d'une balayeuse de voirie (sans chauffeur)
Description : Location et maintenance d'une balayeuse de voirie (sans chauffeur)
Identifiant de la procédure : 718a0d54-40ff-4a36-a255-3ff35c3e9db5
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34921100 Balayeuses de routes
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Fraude :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Location et maintenance balayeuse de voirie
Description : Location et maintenance balayeuse de voirie (sans chauffeur)
Identifiant interne : 2024_02_02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34921100 Balayeuses de routes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://demat-ampa
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
Informations relatives aux délais de recours : cf. règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Léognan
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Léognan
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Mairie de Léognan
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Léognan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Léognan
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de Léognan
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Léognan
Numéro d'enregistrement : 21330238300079
Adresse postale : 11 cours du Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : LEOGNAN
Code postal : 33850
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0557960038
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c486797f-3d9e-4c81-841d-7d890bf64e0f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/02/2024 à 17:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/02/2024