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Location de matériel évènementiel avec prestations de service et prestations d'animations pour les manifestations du Département de Seine et Marne.

Conseil Départemental de Seine et Marne

Location de matériel évènementiel avec prestations de service et prestations d'animations pour les manifestations du Département de Seine et Marne.

77 - CONSEIL DEPARTEMENTAL

Mise en ligne : 17/12/2025

Limite de réponse : 12/01/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2552-1437

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 25-136724

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de Seine-et-Marne
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Location de matériel évènementiel avec prestations de service et prestations d'animations pour les manifestations du Département de Seine et Marne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en uvre de prestations de location de matériel et d'animations pour les manifestations du Département de Seine et Marne à destination des agents et des Seine et Marnais répartis en 4 lots. La consultation est passée en application selon une procédure d'appel d'offres ouvert européen passé en application des articles R 2124-1, R 2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande Publique.
Identifiant de la procédure : e93a8eec-110d-4162-844f-ddbcf9f17c39
Identifiant interne : PA-RDB-20250528-00080
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lots 1, 2 et 3 :Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R 2161-2 à R 2161-5, R.2162-2, R2162-4 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins. Lot 4 : Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec un opérateur économique, en application des articles R.2162-2 à R.2162-9, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations à réaliser feront l'objet de marchés subséquents dont les caractéristiques et conditions d'exécution seront déterminées ultérieurement, lors de la survenance du besoin.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Location de matériel et mobilier avec prestations de service associées
Description : Lot 1: Location de matériel et mobilier avec prestations de service associées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R 2161-2 à R 2161-5, R.2162-2, R2162-4 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Identifiant interne : 2025-DAP073

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte le montant maximum annuel suivant : 50 000 HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre, notée sur 50 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et Environnementale en fonction des sous critères d'évaluation détaillés ci-après : Sous critère 1 : Qualité, performance et quantité des matériels proposés à la location - fournir les fiches techniques des références listées au BPU - 25 points ; Sous critère 2 : réactivité et délais jugé notamment selon les solutions apportées - 25 points.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : le Prix, noté sur 40 points, jugé au regard du montant total en euro TTC du devis quantitatif estimatif du lot concerné représentatif d'une commande type au regard des prix renseignés dans le BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : la Démarche environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale en fonction des critères d'évaluation suivants: Principales mesures prises par son entreprise concernant les prestations liées à l'objet du marché, notamment les mesures mises en place pour limiter votre empreinte carbone (transport, réutilisation des matériaux, réduction des déchets, recyclage, véhicules électriques, charte environnementale, réduction des consommations d'énergie) joindre les attestations ou certificats le cas échéant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres : Département de Seine-et-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : location de structures avec prestations de services associées
Description : Lot 2 : location de structures avec prestations de services associées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R 2161-2 à R 2161-5, R.2162-2, R2162-4 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Identifiant interne : 2025-DAP074

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte le montant maximum annuel suivant : 20 000 HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : la Valeur technique de l'offre, notée sur 50 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et Environnementale en fonction des sous critères d'évaluation détaillés ci-après : Sous critère 1 : Qualité, performance et quantité des matériels proposés à la location - fournir les fiches techniques des références listées au BPU - 25 points ; Sous critère 2 : réactivité et délais jugé notamment selon les solutions apportées - 25 points.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : le Prix, noté sur 40 points, jugé au regard du montant total en euro TTC du devis quantitatif estimatif du lot concerné représentatif d'une commande type au regard des prix renseignés dans le BPU.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : la Démarche environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale en fonction des critères d'évaluation détaillés ci-après : Principales mesures prises par son entreprise concernant les prestations liées à l'objet du marché, notamment les mesures mises en place pour limiter votre empreinte carbone (transport, réutilisation des matériaux, réduction des déchets, recyclage, véhicules électriques, charte environnementale, réduction des consommations d'énergie) joindre les attestations ou certificats le cas échéant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres : Département de Seine-et-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Location de toilettes sèches avec prestations de services associées
Description : Lot 3 : Location de toilettes sèches avec prestations de services associées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R 2161-2 à R 2161-5, R.2162-2, R2162-4 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Identifiant interne : 2025-DAP075

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte le montant maximum annuel suivant : 20 000 HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : la Valeur technique de l'offre, notée sur 50 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et Environnementale en fonction des sous critères d'évaluation détaillés ci-après : Sous critère 1 : Qualité, performance et quantité des matériels proposés à la location - fournir les fiches techniques des références listées au BPU - 25 points ; Sous critère 2 : réactivité et délais jugé notamment selon les solutions apportées - 25 points.
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix
Description : le Prix, noté sur 40 points, jugé au regard du montant total en euro TTC du devis quantitatif estimatif du lot concerné représentatif d'une commande type au regard des prix renseignés dans le BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : la Démarche environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale en fonction des critères d'évaluation détaillés ci-après : Principales mesures prises par son entreprise concernant les prestations liées à l'objet du marché, notamment les mesures mises en place pour limiter votre empreinte carbone (transport, réutilisation des matériaux, réduction des déchets, recyclage, véhicules électriques, charte environnementale, réduction des consommations d'énergie) joindre les attestations ou certificats le cas échéant

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Informations relatives aux délais de recours : : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché public, - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE, - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de Seine-et-Marne
Organisation qui traite les offres : Département de Seine-et-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Prestations d'animations à caractère évènementiel avec prestations de services associées
Description : Lot 4 : Prestations d'animations à caractère évènementiel avec prestations de services associées. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec un opérateur économique, en application des articles R.2162-2 à R.2162-9, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations à réaliser feront l'objet de marchés subséquents dont les caractéristiques et conditions d'exécution seront déterminées ultérieurement, lors de la survenance du besoin.
Identifiant interne : 2025-DAP076

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le marché ne comporte pas de montant minimum annuel mais comporte le montant maximum annuel suivant : 40 000 HT

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : la Valeur technique de l'offre, notée sur 50 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et Environnementale en fonction des sous critères d'évaluation détaillés ci-après : - Capaciter à anticiper les contraintes techniques (montage/démontage, sécurité, alimentation électrique) - 20 points; - En cas de problème technique pendant l'installation et/ou l'utilisation - 15 points - En cas d'opérations simultanées - 5 points - En cas de demande urgente de matériel supplémentaire - 5 points - En cas de demande de livraison à un moment précis (date, heure) - 5 points
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : le Prix, noté sur 40 points, jugé au regard du montant total en euro TTC du cas pratique complété au regard des prix renseignés dans le Référentiel de prix
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : La Démarche environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale en fonction des critères d'évaluation détaillés ci-après : Principales mesures prises par son entreprise concernant les prestations liées à l'objet du marché, notamment les mesures mises en place pour limiter votre empreinte carbone (transport, réutilisation des matériaux, réduction des déchets, recyclage, véhicules électriques, charte environnementale, réduction des consommations d'énergie) joindre les attestations ou certificats le cas échéant

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921544?orgAcronyme=g3h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/01/2026 à 12:00