Location de cars avec chauffeurs en 2025 (éventuellement reconductible en 2026-2027 et 2028).

Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-80221


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Vitry-Sur-Seine - Service des marchés publics 437
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Location de cars avec chauffeurs en 2025 (éventuellement reconductible en 2026-2027 et 2028)
Description : Location de cars avec chauffeurs en 2025 (éventuellement reconductible en 2026-2027 et 2028)
Identifiant de la procédure : bf540c01-0e15-4e04-827c-84517579ea94
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Faillite :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de cars avec chauffeurs en 2025 (éventuellement reconductible en 2026-2027 et 2028)
Description : Location de cars avec chauffeurs en 2025 (éventuellement reconductible en 2026-2027 et 2028)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vitry-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/10/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les montants annuels sont compris entre : Montant Minimum annuel HT : 100 000 Euros HT Montant Maximum annuel HT : 615 000 Euros HT

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Vitry-Sur-Seine - Service des marchés publics 437
Numéro d'enregistrement : 21940081900575
Adresse postale : 2 Avenue Youri Gagarine
Ville : Vitry-sur-seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Gildas GOGOHNGA
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0146828252
Adresse internet : https://www.vitry94.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 177 700 010 00016
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 835146a1-f996-4d22-bae3-f71d7f780f56 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/07/2025 à 11:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2025