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- Référence : AC-2026-05.
- Intitulé : AC-2026-05-Libération et acquisition d'ouvrages
Objet : Dans le cadre d'une évolution de son dispositif de gestion des licences nationales (
https://www.licencesnationales.fr/), L'Abes souhaite acquérir des ouvrages scientifiques numériques des catalogues des éditeurs dont la diffusion est fermée.
L'objet du présent contrat est la constitution d'un corpus d'ouvrages scientifiques. Ces ouvrages en diffusion fermée doivent devenir en accès ouvert. Ils doivent être en format numérique et publiés jusqu'en 2020 inclus.
Sont exclus du présent marché les manuels, ouvrages méthodologiques ou apparentés. Sauf mention contraire, les ouvrages doivent être en langue francaise.
Il est attendu 3 prestations des éditeurs concernés : - Modifier la licence associée au livre proposé pour lui attribuer à minima une licence CC BY-ND (
https://creativecommons.org/licenses/by-nd/4.0/), une licence CC BY est préférable.
- Fournir à la communauté universitaire, telle que définie sur le site
https://www.licencesnationales.fr/, un accès gratuit aux ouvrages ainsi libérés sur une plateforme de l'éditeur ou du diffuseur pour la durée du marché.
- Fournir à l'Abes une copie de chaque ouvrage numérique, ainsi que Les métadonnées descriptives afférentes, notamment les notices en format MARC, en vue de leur intégration dans la plateforme nationale francaise de diffusion de la documentation scientifique numérique ISTEX. Ces données doivent être envoyées à l'INIST.
Organisme : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Entité publique : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
- Entité d'Achat : EOESRI / ABES - AGENCE BIBLIOGRAPHIQUE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
- Type d'annonce : Annonce de consultation
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Catégorie principale : Services
- Allotissement : 6.
- Lots
- Lieu d'exécution : (34) Hérault
- Code CPV : 72319000 (Code principal)
- Type de marché : Services
- Type de procédure : Appel d'offres ouvert
- Date de publication : 22 Juil. 2026.
Détails de l'Allotissement :
- Lot 1 : Sciences
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre l'ensemble des disciplines scientifiques présentes dans le domaine ' Sciences fondamentales (3051) ', ' Techniques et sciences appliquées (3069 ) ', et ' Informatique (3193) '. Les domaines relevant de la santé sont dans un lot spécifique. Les ouvrages en langue francaise sont privilégiés mais la présence ponctuelle de langues de l'union européenne est possible (10 %)
CPV: 72319000 (Code principal)
- Lot 2 : Histoire, géographie, religions et sciences politiques
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre l'ensemble des domaines relevant de ' l'Histoire (337) ', et de ' l'Histoire de l'art (3668) ' de la ' Géographie (3395) ', des ' Sciences politiques (3283) ', et des ' Religions (3345) '
CPV: 72319000 (Code principal)
- Lot 3 : Sciences sociales
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre l'ensemble des domaines des ' Sciences humaines et sociales, lettres (3080) ' à l'exclusion du sous domaine ' Lettres et Sciences du langage (3146) '
CPV: 72319000 (Code principal)
- Lot 4 : Droit, économie, et management
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre l'ensemble des domaines du ' Droit (3259) ', des ' sciences économiques (3305) ', et du ' management (3177) '
CPV: 72319000 (Code principal)
- Lot 5 : Lettres
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre les domaines des ' Lettres et Sciences du langage (3146) ', et des éditions commentées et savantes relevant de la ' littérature générale (3435) '
CPV: 72319000 (Code principal)
- Lot 6 : Santé
Catégorie: Services
Description: Ce lot couvre les domaines relevant de la ' médecine, de la pharmacie, du paramédical et de la médecine vétérinaire (3165) '. Les ouvrages en langue francaise sont privilégiés mais la présence ponctuelle de langues de l'union européenne est possible.
CPV: 72319000 (Code principal)
