Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées alimentaires fraîches (Poulet et produits élaborés à base de poulet)..

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-67387


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CNOUS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées alimentaires fraîches (Poulet et produits élaborés à base de poulet).
Description : Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des denrées alimentaires fraîches (Poulet et produits élaborés à base de poulet).
Identifiant de la procédure : 9b69b355-3509-41c6-806e-437c09fe0b40
Identifiant interne : 2025009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Vanves
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de fourniture de denrées alimentaires fraîches (Poulet et produits élaborés à base de poulet).
Description : Marché de fourniture de denrées alimentaires fraîches (Poulet et produits élaborés à base de poulet).
Identifiant interne : 2025009

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 60, Boulevard du lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sous critères : prix global ; catalogue général ; frais de livraison.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Logistique de livraison
Description : sous critères : processus de commande ; force logistique ; plan de continuité d'activité.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Politique d'achats écoresponsables et ecoconception
Description : sous critères : stratégie matières premières ; respect du bien être animal ; conformité et suivi qualité.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Politique sociale et environnementale
Description : sous critères : approvisionnements durables ; transition écologique et responsabilité sociétale.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Analyse des fiches techniques
Description : Analyse des fiches techniques

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/07/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2784643&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2784643&orgAcronyme=f2h
Description : DCE
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNOUS
Organisation qui traite les offres : CNOUS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CNOUS
Numéro d'enregistrement : 18004401800026
Département : Hauts-de-seine
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Romane GAUTRIN
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0618637371
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Ponthoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 30 17 34 00
Télécopieur : 01 30 17 34 59
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b17424e4-f808-4d5b-93a6-4d11c2dea7ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/06/2025 à 14:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2025