691485-2025.
691485-2025 - Mise en concurrence
France - Fournitures jetables pour restauration - Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des articles d'art de la table à usage unique.
OJ S 202/2025 21/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des articles d'art de la table à usage unique.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des articles d'art de la table à usage unique.
Identifiant de la procédure: bb2b8efa-51cc-486d-b83d-008dfe15cd55.
Identifiant interne: 2025019.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
2.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Sans objet
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Marché national d'articles d'art de la table à usage unique.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achats des articles d'art de la table à usage unique.
Identifiant interne: 2025019.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 06/01/2026.
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 10/11/2025 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2874492&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2874492&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 18/11/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CNOUS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui recoit les demandes de participation: CNOUS
Organisation qui traite les offres: CNOUS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNOUS
Numéro d'enregistrement: 18004401800026.
Département: Centrale d'achats des CROUS
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Code postal: 91171.
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Romane GAUTRIN
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0618637371.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015.
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322.
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 92171.
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ac6af2f2-98ea-4667-9cea-5eba0938ca41 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/10/2025 13:26:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 691485-2025.
Numéro de publication au JO S: 202/2025.
Date de publication: 21/10/2025
