Accédez à la source de cet avis marches-securises.fr
Avis de publicité
03/06/2025.
marches-securises.fr
PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Néolia -Siège Social (25)
34 rue de la Combe aux Biches
Néolia@
AVIS DE MARCHÉ
CS 75267.
25205 Montbeliard Cedex
Groupe Actionlogement
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Néolia -Siège Social (25).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre de conception réalisation pour la réalisation d'opérations de LOGEMENTS - MAISONS INDIVIDUELLES, MAISONS EN BANDE, MAISONS JUMELEES, PETITS COLLECTIFS . DE MOINS DE 25 LOGEMENTS EN CONSTRUCTION HORS-SITE 3D BOIS.
Description: Le marché est passé en groupement de commandes entre NEOLIA, HABELLIS et HABITAT 25 en vertu de l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. NEOLIA est coordonnateur du groupement. Le présent marché concerne un accord cadre de conception réalisation pour la réalisation d'opérations de logements -maisons individuelles, maisons en bande, maisons jumelées, petits collectifs. de moins de 25 logements en construction hors site 3D BOIS.
Identifiant interne: AC Conception réalisation hors site 3D BOIS.
Type de Procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45210000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MONTBELIARD.
Code postal: 25200.
Code NUTS: FRC21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: AC Conception réalisation.
Titre: ACCORD-CADRE DE CONCEPTION REALISATION pour de la construction hors site 3D bois.
Description: Le présent marché concerne un accord cadre de conception réalisation pour la réalisation d'opérations de logements -maisons individuelles, maisons en bande, maisons jumelées, petits collectifs. de moins de 25 logements en construction hors site 3D BOIS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45210000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Le lieu d'exécution s'organise autour de l'Alsace, la Franche Comté (et notamment le Doubs) ainsi que la Bourgogne.
Ville: MONTBELIARD.
Code Postal: 25200.
Pays: France.
page 1/3.
marches-securises.fr Avis de publicité 03/06/2025.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 63000000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 63000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Nom : VOIR RC.
Description : VOIR RC.
Nombre minimal de candidats à inviter pour la deuxième étape de la procédure: 4.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : VOIR RC PONDERATION ( pourcentage valeur exacte ) : 50.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : VALEUR TECHNIQUE REPONSE A L ACCORD CADRE PONDERATION ( pourcentage , valeur exacte ) : 30.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : VALEUR TECHNIQUE REPONSE AU PROJET PONDERATION ( pourcentage , valeur exacte ) : 20. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2025.
Conditions de présentation :
Informations complémentaires : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.
Lieu : 34 rue de la Combe aux Biches 25205 MONTBELIARD CEDEX.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement imposé sera de nature conjointe avec mandataire solidaire, compte tenu de la nature globale du Marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Néolia -Siège Social (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Néolia -Siège Social (25)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
page 2/3.
marches-securises.fr
Avis de publicité
03/06/2025.
Nom officiel : Néolia -Siège Social (25).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 30591873200010.
Département : 25.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Adresse postale : 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267.
Ville : Montbeliard Cedex.
Code postal : 25205.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381991924.
Télécopieur: +33 381991986.
Adresse internet:
http://www.neolia.fr/.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :323a1131-2f9a-4a31-85fa-eb58e46d4a49.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 03/06/2025 à 09:43.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
page 3/3
