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Lavage et maintenances préventive et curative des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens.

Coeur d'Essonne Agglomération

Lavage et maintenances préventive et curative des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens.

91 - COEUR ESSONNE AGGLOMERATION

Mise en ligne : 15/03/2025

Limite de réponse : 14/04/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2512-4142

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-27965

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CoeUR ESSONNE AGGLOMERATION
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Lavage et maintenances préventive et curative des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Identifiant de la procédure : 50acad83-678f-464a-8756-446c66878433
Identifiant interne : 2025-AO-PGD-021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90913100 Services de nettoyage de cuves
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63111000 Services de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Ville : Sainte-geneviève-des-bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lavage des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Description : Lavage des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens<br/>
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90913100 Services de nettoyage de cuves
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90913100 Services de nettoyage de cuves
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63111000 Services de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Ville : Sainte-geneviève-des-bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du contrat

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 290,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 1 de cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 Euros H.T par an. A titre indicatif, l'estimation du lot 1 de cet accord-cadre est de 290 000 euros Ht par an

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610433
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610433
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du Cahier des clauses administratives générales applicable aux fournitures et services. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance préventive et curative
Description : Maintenance préventive et curative des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90913100 Services de nettoyage de cuves
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63111000 Services de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Ville : Sainte-geneviève-des-bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du contrat

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 2 de cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros H.T par an. A titre indicatif, l'estimation du lot 2 de cet accord-cadre est de 80 000 euros Ht par an

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610433
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610433
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:00