Avis de marché
Département(s) de publication :85
Annonce n° 26-38973
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHD Vendée
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ANALYSES DE LABORATOIRE
Description : La réalisation des analyses de laboratoire pour le Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Identifiant de la procédure : fcb9489d-43a9-4fa8-b113-7d97c00bb36d
Identifiant interne : 2026_LAB_CHC_001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 et R2123-2 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques mentionnés aux articles L2113-15 et R2123-1 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111810 Services d'analyses de sang
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LES SABLES D'OLONNE
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,903,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 13,806,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à deux fois la quantité estimative annuelle dans l'annexe1. Le marché est conclu pour une première période à compter du 1er juillet 2026, ou à compter de sa date de notification si le marché est notifié après le 1er juillet 2026, et jusqu'au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit pour 2 nouvelles périodes de 12 mois. Nous ne souhaitons pas de présentations de variantes et de pse. Il n'y aura pas d'essais, ni de tests. Contact technique/fonctionnels/achats : Mme Gusto Sylvie - Responsable Achats - DTRMP - 02.51.21.85.57 -
[email protected]
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte et analyses de sang, biochimiques, bactériologiques et autres liquides biologiques du Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111810 Services d'analyses de sang
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER COTE DE LUMIERE
Ville : LES SABLES D'OLONNE CEDEX
Code postal : 85109
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à 2 fois la quantité estimative annuelle (annexe 1).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte et analyses des prélèvements d'anatomie et cytologie pathologiques (ANAPATH) du Centre Hospitalier Côte de Lumière.
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85111810 Services d'analyses de sang
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER COTE DE LUMIERE
Ville : LES SABLES D'OLONNE CEDEX
Code postal : 85109
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de commandes correspondant à 2 fois la quantité estimative annuelle (annexe 1).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/05/2026 à 18:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHD Vendée
Numéro d'enregistrement : 268 502 424 00016
Adresse postale : Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Ville : LA ROCHE SUR YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0251446103
Adresse internet :
https://www.chd-vendee.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0255101002
Adresse internet :
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b59a2f2d-882b-4bc2-a50f-0cf14daebc96 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/04/2026 à 16:38
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/04/2026
