Département(s) de publication : 54
Annonce No 23-60178
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
UGECAM NORD EST
Type de Numéro national d'indentification :
SIREN
N° National d'identification :
424273407
Ville :
Nancy Cedex
Code Postal :
54042
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Oui
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Nom du contact :
SANDRA DA ROCHA
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact :
+33 383676532
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au règlement de la consultation.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au règlement de la consultation.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au règlement de la consultation.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Se reporter au règlement de la consultaton.
Critères d'attribution :
Se reporter au règlement de la consultation.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
La présente consultation concerne l'évaluation des établissements et services médico-sociaux de l'UGECAM NORD EST selon le nouveau dispositif d'évaluation des ESMS construit par la HAS.
Code CPV principal
Descripteur principal : 79419000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne l'évaluation des établissements et services médico-sociaux de l'UGECAM NORD EST selon le nouveau dispositif d'évaluation des ESMS construit par la HAS dont la liste figure ci-après (soit 18 structures), par un ou plusieurs organismes habilités par la HAS (Haute Autorité de Santé) et accrédités COFRAC.
Lieu principal d'exécution du marché :
Départements : 54/57/88/08/51/52
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Audit, Etude, Prestations de services
Section 5 : Lots
OBJET : La présente consultation concerne l'évaluation des établissements et services médico-sociaux de l'UGECAM NORD EST selon le nouveau dispositif d'évaluation des ESMS construit par la HAS.
Description du lot : Lot no1: Etablissements de la Marne et de la Haute Marne appartenant à la première tranche d'évaluation (T1 2024)- IME "Villa in Sylva" à Ville en Selve (51500)- SESSAD "Le Soleil Levant" à Reims (51000)- IME du "Val de Suize" à Chaumont-Brottes (52000)- Service polyhandicap "Les Cyclades" à Chaumont-Brottes (52000)- SESSAD "Chrysalis" à Chaumont-Brottes (52000)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Départements 51 et 52
Description du lot : Lot no2 : Etablissements des Ardennes appartenant à la deuxième tranche d'évaluation (T2 2024)- CRME de Warnécourt (08090)- SESSAD de Warnécourt (08090)- ESPO de Charleville-Mézières (08000)- UEROS de Charleville-Mézières (08000)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Département 08
Description du lot : Lot no3 : Etablissements des Vosges appartenant à la troisième tranche d'évaluation (T3 2024)- DITEP Vosges - Senones (88210) et Epinal (88000)- IF PRO de Darney (88260)- SESSAD PRO "Vosges" à Darney (88260)- IME "La Feuillée Dorothée" au val d'Ajol (88340)- SESSAD "Les Trois Rivières" à Remiremont (88200)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Département : 88
Description du lot : Lot no4 : Etablissements de Meurthe et Moselle et Moselle appartenant à la quatrième tranche d'évaluation (T1 2025)- ESPO à Nancy (54000)- UEROS à Nancy (54000)- MAS "Les Jardins de l'Abbaye" à Longeville lès Saint Avold (57740)- FAM "Les jardins de l'Abbaye" à Longeville lès Saint Avold (57740)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79419000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Département 54 et 88.
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
3 mai 2023