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HABELLIS
Habellis@2 C 8 LE B M D E G N E C O E R A G U ES AVIS DE MARCHÉ
CS 70083.
Gfoupe ActtonLog-rrt'nt 21000 Dijon SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HABELLIS (21).
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de maintenance et travaux d'ascenseurs.
Description: la maintenance, les travaux, les dépannages et réparations des ascenseurs
Identifiant interne: 2025.29.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 50750000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1 Côte d'or.
Titre: Lot 1 Côte d'or.
Description: Maintenance et travaux de 80 Ascenseurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50750000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.
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Avis de publicité
09/09/2025.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (21) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HABELLIS (21)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Lot 2 Nièvre.
Titre: Lot 2 Nièvre.
Description: Maintenance et travaux de 26 Ascenseurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50750000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
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Avis de publicité
09/09/2025.
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation. 5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HABELLIS (21)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Lot 3 Saône-et-Loire.
Titre: Lot 3 Saône-et-Loire.
Description: Maintenance et travaux de 61 Ascenseurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50750000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de
consultation.
5.1.11 Documents de marché
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Avis de publicité
09/09/2025.
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (21) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HABELLIS (21)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: Lot 4 Yonne.
Titre: Lot 4 Yonne.
Description: Maintenance et travaux de 60 Ascenseurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50750000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Voir le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
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09/09/2025.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HABELLIS (21) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HABELLIS (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HABELLIS (21)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : HABELLIS (21).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 01545063800067.
Adresse postale : 28 BD GEORGES CLEMENCEAU CS 70083.
Adresse postale : 28 BD GEORGES CLEMENCEAU CS 70083.
Ville : Dijon.
Code postal : 21000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 380682800.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540111600082.
Adresse postale : Cité judiciaire Rue du Général Fabvier.
Ville : NANCY Cedex.
Code postal : 54035.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 383908500.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :d9c6d192-a3a5-4f74-ada8-1f734008e413.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 09/09/2025 à 16:07.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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