L'EPMP souhaite procéder l'acquisition ou renouvellement et à la maintenance de matériel de suivi des niveaux et de la qualité des eaux. Cette consultation comprend la pose et la fourniture d'échelle et de support de sonde, à la fourniture de sondes ...

Avis de marché
Département(s) de publication :85, 79, 17
Annonce n° 25-103312


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Pose, fourniture et maintenance de matériel de suivi des niveaux d'eau
Description : L'EPMP souhaite procéder l'acquisition ou renouvellement et à la maintenance de matériel de suivi des niveaux et de la qualité des eaux. Cette consultation comprend la pose et la fourniture d'échelle et de support de sonde, à la fourniture de sondes de niveau et de qualité.
Identifiant de la procédure : bdd4648c-2393-489d-8373-9d314b10aea1
Identifiant interne : AOO25-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38422000 Matériel de mesure du niveau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51220000 Services d'installation de matériel de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51210000 Services d'installation de matériel de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38344000 Système de surveillance de la pollution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38341500 Système de surveillance de la contamination

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Richelieu
Ville : Luçon
Code postal : 85400
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : périmètre de l'EPMP départements 17/79/85

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 241,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pose, fourniture et nivellement d'échelles limnimétriques et de support de sondes sur la zone humide du Marais poitevin (départements 17/79/85)
Description : Les prestations incluses dans ce lot visent à fournir installer et niveler des échelles limnimétriques et des supports de sondes de niveau d'eau sur l'ensemble du périmètre de l'EPMP.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 51220000 Services d'installation de matériel de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maintenance des sondes et des échelles limnimétriques
Description : Le lot vise à nettoyer, contrôler, réparer ou remplacer les sondes déployées par l'EPMP sur la zone humide du marais poitevin.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture de sondes communicantes de mesure des niveaux d'eau de surface (rivières et canaux)
Description : L'EPMP souhaite continuer à déployer des sondes télétransmises de mesure des niveaux d'eau mais aussi de remplacer les sondes actuellement déployées (non télétransmises et celles étant en 3g).
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 70,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Fourniture de sondes non-communicantes de mesure des niveaux d'eau de surface (rivières et canaux)
Description : Ce lot vise à fournir pour le compte de l'EPMP des sondes de niveau d'eau non télétransmises.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Fourniture de sondes de matériel de mesure de qualité des eaux de surface (conductivité, température, pH, turbidité, oxygène dissous, nitrates)
Description : L'EPMP souhaite disposer de sonde de mesure en continu de la qualité des eaux.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38344000 Système de surveillance de la pollution

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : fourniture de sonde manuelle de mesure des niveaux d'eau
Description : L'EPMP souhaite aqurérir une sonde manuelle afin de mesurer les niveau d'eau.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Fourniture de matériel de jaugeage (mesure des vitesses d'écoulement) en canal et/ou en rivière
Description : L'Epmp souhaite acquérir du matériel de jaugeage type courantomètre afin de mesurer des débits sur les cours d'eau ou les canaux.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement tacite

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2843904&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation chargée des procédures de recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Organisation qui traite les offres : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI
Numéro d'enregistrement : 13001500100022
Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DU MARAIS POITEVI 1 rue Richelieu
Ville : Lucon
Code postal : 85400
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0251565620
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2a17ca98-f6c1-49f9-883a-bcb5c9c960dd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/09/2025 à 11:54
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/09/2025