Avis de marché
Département(s) de publication :976
Annonce n° 26-79571
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Koungou (976)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU
Description : L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE KOUNGOU
Identifiant de la procédure : c995a1f0-69c7-4033-9328-c42f5fc97dd5
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Koungou
Ville : KOUNGOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF Règlement de la consultation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : CF Règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Véhicule de service- Cabinet du Maire
Description : Véhicule de service - Cabinet du Maire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Koungou
Ville : KOUNGOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF Règlement de consultation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Koungou (976)
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Koungou (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Véhicules d'intervention - Police Municipale
Description : Véhicules d'intervention - Police Municipale
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Koungou
Ville : KOUNGOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF Règlement de consultation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Koungou (976)
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Koungou (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Véhicule utilitaire de type fourgonnette- Services techniques
Description : Véhicule utilitaire de type fourgonnette- Services techniques
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Koungou
Ville : KOUNGOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF Règlement de consultation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Koungou (976)
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Koungou (976)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Véhicule utilitaire de type camion plateau 3,5t - Services Techniques
Description : Véhicule utilitaire de type camion plateau 3,5t - Services Techniques
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Koungou
Ville : KOUNGOU
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires : CF Règlement de consultation
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Koungou (976)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Koungou (976)
Informations relatives aux délais de recours : CF règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Koungou (976)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Koungou (976)
Numéro d'enregistrement : 20000881110016
Adresse postale : Place de la Mairie
Ville : Koungou
Code postal : 97690
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 269614242
Télécopieur : +33 269628675
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
http://www.mairie-koungou.com/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0a913557-a70c-45ae-b205-c120248c3837 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/08/2026 à 07:46
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/08/2026