Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 26-48406
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Viry-Chatillon
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE VEGETAUX ET AMENDEMENTS POUR LA VILLE DE VIRY-CHATILLON (7 lots)
Description : La présente consultation concerne : L'achat de végétaux et amendements pour la ville de Viry-Chatillon.
Identifiant de la procédure : e2be2e8c-5e25-4aab-bc17-ea80eedd407c
Identifiant interne : 26AO14FO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03111900 Graines de fleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03111400 Graines de coton
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bulbes de fleurs
Description : Voir le règlement de la consultation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Graines et jeunes plants (mini et micro motte)
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03111900 Graines de fleurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plantes en pot
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Arbres, arbustes, vivaces
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Gazons et semences de prairies fleuries
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Paillages et substrats
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03111400 Graines de coton
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Amendements et engrais
Description : Voir le RC
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les accords-cadres sont reconductibles tacitement. Le nombre de reconductions est fixé à 3, chaque pé-riode de reconduction ayant une durée d'un an correspondant à une année civile, soit : ? Du 01/09/2027 au 31/08/2028 ? Du 01/09/2028 au 31/08/2029 ? Du 01/09/2029 au 31/08/2030 La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939043?orgAcronyme=a5g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Viry-Chatillon
Organisation qui traite les offres : Commune de Viry-Chatillon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Viry-Chatillon
Numéro d'enregistrement : 21910687900014
Adresse postale : Place de la République - BP 43
Ville : Viry-Chatillon
Code postal : 91170
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 169126212
Adresse internet :
https://viry-chatillon.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse internet :
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 55c81581-a4f3-4e9c-8c1c-0770acb111f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/05/2026 à 18:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
