date limite de remise des offres:24/12/2026 11:00
téléphone du contact balisé:05 49 50 50 28
ville du moa balisée:Saint-gence
siret du moa balisé:38857596100031
code postal du moa balisé:87510
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/798556-2026/pdfs
libellé du contact balisé:
[email protected]raison sociale du moa balisée:Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
libellé du lieu d'exécution balisé:Corrèze
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:6 ruelle du Theil
caractéristiques principales:Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'inventaires écologiques sur la Réserve naturelle régionale des gorges de la Maronne et tours de Merle, gérée par le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine et située dans le département de la Corrèze.
type de procedure:Appel d'offres ouvert
qualifications professionnelles:CPV: 90720000 - Protection environnementale, 90710000 - Gestion environnementale
objet du marché:France - Gestion environnementale - Inventaires écologiques sur la Réserve naturelle régionale des gorges de la Maronne et tours de Merle (19)
texte du lot:Inventaire des coléoptères saproxyliques - Inventaire des coléoptères saproxyliques - CPV: 90720000 90710000
texte du lot:Inventaire des bryophytes - Inventaire des bryophytes - CPV: 90720000 90710000
Référence Marché:2026-128
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798556-2026 - Mise en concurrence
798556-2026.
798556-2026 - Mise en concurrence
France - Gestion environnementale - Inventaires écologiques sur la Réserve naturelle régionale des gorges de la Maronne et tours de Merle (19)
OJ S 223/2026 17/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Inventaires écologiques sur la Réserve naturelle régionale des gorges de la Maronne et tours de Merle (19)
Description: Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'inventaires écologiques sur la Réserve naturelle régionale des gorges de la Maronne et tours de Merle, gérée par le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine et située dans le département de la Corrèze.
Identifiant de la procédure: a1eb54b0-a3e2-4e4c-967c-20b8c261a7c1.
Identifiant interne: 2026-128.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Corrèze
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: xx
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Inventaire des coléoptères saproxyliques
Description: Inventaire des coléoptères saproxyliques
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Corrèze
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CeRQPHp-U0
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Voir RC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
5.1.Lot: LOT-0023.
Titre: Inventaire des bryophytes
Description: Inventaire des bryophytes
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90720000 Protection environnementale
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UpuL9RFQgT
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Voir RC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement: 38857596100031.
Numéro d'enregistrement: 38857596100031.
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Ville: Saint-gence
Code postal: 87510
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 05 49 50 50 28.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CeRQPHp-U0
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement: 17870111600497.
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: abbce66a-1bae-4d75-ba04-b70aa03d44ed - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/11/2026 14:51:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 798556-2026.
Numéro de publication au JO S: 223/2026.
Date de publication: 17/11/2026