Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole.

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-138387


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : NSPECTIONS TÉLÉVISÉES ET CONTRÔLES DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT CONTRÔLES DE RÉCEPTION, INSPECTIONS TÉLÉVISÉES EN PHASE ÉTUDES ET INVESTIGATIONS PONCTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE
Description : Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure : fc268f75-53f3-4518-855c-71620ee639b5
Identifiant interne : 2025NM000727
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : NSPECTIONS TÉLÉVISÉES ET CONTRÔLES DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT CONTRÔLES DE RÉCEPTION, INSPECTIONS TÉLÉVISÉES EN PHASE ÉTUDES ET INVESTIGATIONS PONCTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE
Description : Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole. Le présent marché a pour objet la réalisation d'inspections télévisées et de contrôles de réception de réseaux d'assainissement sur le territoire de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande dont le montant maximum est fixé à 990 000 € HT sur toute la période contractuelle. Le nombre d'attributaires dans le cadre de cette consultation est fixé à 2. Les deux premiers soumissionnaires arrivés en tête du classement à la suite de l'analyse des offres seront sélectionnés. Cependant, si le nombre de soumissionnaires n'est pas suffisant pour répondre au nombre de 2, la procédure pourra se poursuivre normalement et l'accord-cadre sera attribué à une seule entreprise.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement : 244400404000129
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : TRILLARD FRANCOIS JEROME - LEA PIERRE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0240419000
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1e75e2d4-fdf1-4956-ae24-d02117b671b5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/12/2025 à 14:28
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/12/2025