Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions ' classes et lycées engagés (CLE) ' du premier semestre 2025 de la région académique PACA.

Avis de marché
Département(s) de publication :13, 06, 83, 84, 04, 05
Annonce n° 25-7752


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « classes et lycées engagés (CLE) » du premier semestre 2025 de la région académique PACA
Description : Hébergement en pension complète, activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions « classes et lycées engagés (CLE) » du premier semestre 2025 de la région académique PACA
Identifiant de la procédure : cb78b190-b2eb-4f8a-bcf7-9da571929895
Identifiant interne : MARCHE_GLOBAL_SNU_PACA_2025_CLE
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA services sociaux et spécifiques

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55510000 Services de cantine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 04,06,13 et 83

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 session du 03 au 14 mars 2025 dans le département 04
Description : Lot 1 session du 03 au 14 mars 2025 dans le département 04
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2692893&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 session du 17 au 28 mars 2025 dans le département 83
Description : Lot 2 session du 17 au 28 mars 2025 dans le département 83
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2692893&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 06
Description : Lot 3 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 06
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 13
Description : Lot 4 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 13
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 83
Description : Lot 5 session du 12 au 23 mai 2025 dans le département 83
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 04
Description : Lot 6 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 04
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 83
Description : Lot 7 session du 02 au 13 juin 2025 dans le département 83
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. règlement de la consultation

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site : https://www.telerecours.fr/

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : DRAAE Place lucien Paye
Ville : Aix en provence cedex 1
Code postal : 13621
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : DRAAE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442917454
Profil de l'acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRAL de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13200
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fb3cb45e-f8ea-42e9-b2cf-a7a3e5e92658 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 22/01/2025 à 10:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/01/2025