Avis de marché
Département(s) de publication :42, 07, 69
Annonce n° 26-48154
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique
Description : Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique
Identifiant de la procédure : 2c9240a8-468b-4d36-b2d2-7e49aeb8e121
Identifiant interne : Ght_TRV_2026-052
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique
Description : Installations frigorifiques des services de préparation et production alimentaire, de restauration du personnel, et de distribution des repas en services hospitaliers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique
Description : Installations frigorifiques des services Médicaux, de Pharmacies et de Laboratoires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ght_TRV_2026-052_AOO_Maintenance Frigorifique
Description : Installations frigorifiques mortuaires et funéraires
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
http://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU SAINT ETIENNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU SAINT ETIENNE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d'enregistrement : 26420030400808
Département : 42
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Laurence VETARD
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 4 77 12 79 15
Adresse internet :
https://www.chu-st-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d'enregistrement : 176900058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 478141010
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dbd16989-cd14-4ad5-b083-5816c030c728 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/05/2026 à 14:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/05/2026
