date limite de remise des offres:11/12/2026 12:00
date limite de candidature:11/12/2026 12:00
code postal du moa balisé:62400
type de procédure balisée:Ouverte
caractéristiques principales:La présente consultation a pour objet la gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques. Le marché est décomposé en 7 lots et est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
qualifications professionnelles:CPV: 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement
durée du marché balisée:48 mois
ville du moa balisée:BETHUNE
libellé du lieu d'exécution balisé:Pas-de-Calais
siret du moa balisé:20007246000013
téléphone du contact balisé:0321615000
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
ligne d'adresse du moa:100 Avenue de Londres
critères d'attribution:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
libellé du contact balisé:
[email protected]url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-108770
objet du marché:Gestion, entretien, surveillance d'ouvrages hydrauliques
texte du lot:Station de pompage de Labourse sur la Loisne - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage de Labourse sur la Loisne. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Vannage d'Hulluch sur la Lawe - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vannage d'Hulluch sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Station de pompage du Fossé d'Avesnes - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage du Fossé d'Avesnes. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
texte du lot:Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq - La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement : CPV: 90480000
Référence Marché:26053
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-108770 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :62.
Annonce no26-108770
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques
Description:La présente consultation a pour objet la gestion, entretien et surveillance d'ouvrages hydrauliques. Le marché est décomposé en 7 lots et est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant de la procédure:af5fed8d-7dcb-4c86-8731-64a0d1be0be9.
Identifiant interne:26053.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:7.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Station de pompage du Fossé d'Avesnes
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage du Fossé d'Avesnes. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de relèvement de la Loisne par vis sans fin. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Barrage Dumortier et vanne du Grand-Nocq. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Vannage d'Hulluch sur la Lawe
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vannage d'Hulluch sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de La Comté sur la Lawe. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique Vanne de la ZEC de Quernes sur la Lacquette. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Station de pompage de Labourse sur la Loisne
Description:La présent lot a pour objet la gestion, l'entretien et la surveillance de l'ouvrage hydraulique de la Station de pompage de Labourse sur la Loisne. Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement.
Identifiant interne:lot 7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90480000Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:4An
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):oui
5.1.10Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:1-Prix des prestations 60.0 % 2-Valeur technique 20.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement 20.0 %
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://marchespublics596280.fr
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics596280.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Autorisée
Date limite de réception des offres:11/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours:Voir règlement de la consultation
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement:20007246000013.
Adresse postale:100 Avenue de Londres
Ville:BETHUNE
Code postal:62400
Subdivision pays (NUTS):Pas-de-Calais(FRE12)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0321615000
Profil de l'acheteur:https://marchespublics596280.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement:17590003400026.
Adresse postale:5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville:LILLE
Code postal:59014.
Subdivision pays (NUTS):Nord(FRE11)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0359542342.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:8fddb34b-4e5d-49d6-8e81-16ecad021f6d-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 11:44.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
