5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Valorisation des refus de tri des déchets ménagers issus du centre de tri de Nîmes et transfert des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description
:
Valorisation des refus de tri des déchets ménagers issus du centre de tri de Nîmes et transfert des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille Provence
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90514000
Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511200
Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
60
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,510,700
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La valeur (montant) estimée du lot indiquée ci-avant s'entend pour la durée du marché et inclue les coûts relatifs à la prestation secondaire non obligatoire (mise à disposition d'un centre de transfert) Le coût global estimé du lot (coûts internes + montant du marché) pour la durée du marché est de 3 492 700,00€ HT. La date de début des prestations indiquée ci-avant correspond à la date prévisionnelle de démarrage des prestations (hors période de préparation).
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera apprécié au regard du coût global TTC indiqué dans le Détail Quantitatif Estimatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
90
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale: Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter les nuisances telles que le bruit, les odeurs, la pollution des eaux souterraines
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
8
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Date prévisionnelle - séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres
:
Métropole Aix Marseille Provence
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transfert, transport, conditionnement et tri des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Description
:
Transfert, transport, conditionnement et tri des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90514000
Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511200
Services de collecte des ordures ménagères
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
04/02/2028
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,620,537
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La valeur estimée du lot indiquée ci-avant s'entend pour la période initiale du marché. La date de début des prestations indiquée ci-avant correspond à la date prévisionnelle de démarrage des prestations (hors période de préparation).
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif et du montant TTC indiqué dans l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
90
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale: Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter les nuisances telles que le bruit, les odeurs, la pollution des eaux souterraines
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
8
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Date prévisionnelle - séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres
:
Métropole Aix Marseille Provence
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Tri des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence et transfert des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Description
:
Tri des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence et transfert des déchets ménagers recyclables d'une partie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90514000
Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511200
Services de collecte des ordures ménagères
Options
:
Description des options
:
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché issu du présent lot est reconductible 4 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 5 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé de réception, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,303,825
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La valeur (montant) estimée du lot indiquée ci-avant s'entend pour la durée initiale du marché et inclue les coûts relatifs à la prestation secondaire non obligatoire (mise à disposition d'un centre de transfert) Le coût global estimé du lot sur la durée initiale est de 4 177 552,57€ HT. La date de début des prestations indiquée ci-avant correspond à la date prévisionnelle de démarrage des prestations (hors période de préparation).
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera apprécié au regard du coût global TTC indiqué dans le Détail Quantitatif Estimatif.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
90
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale: Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter les nuisances telles que le bruit, les odeurs, la pollution des eaux souterraines
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510679?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
8
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/10/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Date prévisionnelle - séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres
:
Métropole Aix Marseille Provence
