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463900-2025
463900-2025 - Mise en concurrence
France – Services photographiques et services connexes – Gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques
OJ S 134/2025 16/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques
Description : Le présent cahier des clauses techniques (CCT) définit les prestations à mettre en œuvre par le Titulaire pour la gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques. Le Titulaire assure pour le compte du CNES la gestion et la diffusion des images de communication. Cela inclut : • La gestion du fonds Images • la gestion de la photothèque et de la base Images » • le conseil et la recherche iconographiques • des activités complémentaires • et certains travaux photographiques et graphiques
Identifiant de la procédure : 2f4d1ea8-d032-4f0f-869a-0f043b683b41
Identifiant interne : ORATSR202501883
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79960000 Services photographiques et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques
Description : Le présent cahier des clauses techniques (CCT) définit les prestations à mettre en œuvre par le Titulaire pour la gestion de la photothèque du CNES et des recherches iconographiques. Le Titulaire assure pour le compte du CNES la gestion et la diffusion des images de communication. Cela inclut : • La gestion du fonds Images • la gestion de la photothèque et de la base Images » • le conseil et la recherche iconographiques • des activités complémentaires • et certains travaux photographiques et graphiques
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79960000 Services photographiques et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509146?orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509146?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Numéro d’enregistrement : 77566591200082
Adresse postale : 2 PLACE MAURICE QUENTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75039
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Henry GORCY
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 561000000
Adresse internet : https://marches.cnes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d3555c5f-d3ec-4db6-b30c-5a5d9437d506 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2025 15:01:48 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 463900-2025
Numéro de publication au JO S : 134/2025
Date de publication : 16/07/2025
