Gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2027 à 2032 GCS ASO Achats Santé Occitanie.

Avis de marché
Département(s) de publication :66
Annonce n° 26-51963


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2027 à 2032 GCS ASO Achats Santé Occitanie
Description : Accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2027 pour 5 ans et 1 mois (61 mois) concernant 39 lots : Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles principalement : 19 lots ; gaz vrac et oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) : 12 lots et marchés de prestations : 8 lots.
Identifiant de la procédure : 89cdcb01-db89-4f08-b509-f99e71cd8265
Identifiant interne : AO 2027 GAZAO27 GCS ASO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, pour 13 des 14 GHT d'Occitanie. Informations sur le site du gcs aso https://gcsaso.fr/

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Gaz médicaux, non médicaux et prestations associées, dont fournitures pour les années 2027 à 2032
Description : Accord cadre de fournitures de Gaz Médicaux et non médicaux à compter du 1er avril 2027 pour 5 ans et 1 mois (61 mois) concernant 39 lots : Gaz médicaux et non médicaux conditionnés en bouteilles principalement : 19 lots ; gaz vrac et oxygène médical principalement sous forme liquide ou gazeux (dont locations de stockage) : 12 lots et marchés de prestations : 8 lots.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire. Informations disponibles sur le site du gcs aso https://gcsaso.fr/

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 30/04/2032

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_M5QUXPUdwH

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_M5QUXPUdwH
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 270 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l'accord-cadre : Cette durée se justifie par le fait que le marché a pour objet la location de stockages et d'équipements de gaz médicaux et non médicaux dont la durée d'amortissement excède 4 ans.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement : 13002649500015
Adresse postale : 20 Avenue du Languedoc
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33532091390
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_M5QUXPUdwH
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f3691cb3-3de0-4a4e-a5c6-b5c342422157 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/05/2026 à 14:52
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026