France – Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie – FOURNITURE DE NUMÉROTEURS ET PIÈCES DÉTACHÉES.

caractéristiques principales:Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées pour l'Imprimerie de la Banque de France
ville du moa balisée:CHAMALIERES
libellé du lieu d'exécution balisé:Puy-de-Dôme
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/784249-2026/pdfs
type de procédure balisée:Autre procédure en plusieurs étapes
raison sociale du moa balisée:Banque de France
pays du moa balisée:FRA
qualifications professionnelles:CPV: 22500000 - Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
libellé du contact balisé:Service achats DGMP
critères d'attribution:Prix ; L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière
Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif). ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65 - Qualité ; Appréciation de l'offre technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25 - Qualité ; RSE ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
durée du marché balisée:48 mois
téléphone du contact balisé:+33473174388
ligne d'adresse du moa:10 Boulevard Duclaux, CS30100
type de procedure:Procédure non identifiable
code postal du moa balisé:63407
siret du moa balisé:57210489100997
objet du marché:France - Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie - FOURNITURE DE NUMÉROTEURS ET PIÈCES DÉTACHÉES
texte du lot:Lot 1 NAS062 Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS062 Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées - CPV: 22500000
texte du lot:Lot 5 NAS069 NAS065 Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS065 Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées - CPV: 22500000
texte du lot:Lot 6 NAS069 NAS071 Numéroteurs PISO et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS071 Numéroteurs PISO et pièces détachées - CPV: 22500000
texte du lot:Lot 2 NAS061 Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS061 Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées - CPV: 22500000
texte du lot:Lot 3 NAS063 Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS063 Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées - CPV: 22500000
texte du lot:Lot 4 NAS069 Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées - Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS069 Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées - CPV: 22500000
Référence Marché:BDF2026001
*********************************************************See the notice on TED website
784249-2026 - Mise en concurrence
784249-2026.
784249-2026 - Mise en concurrence
France - Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie - FOURNITURE DE NUMÉROTEURS ET PIÈCES DÉTACHÉES
OJ S 219/2026 11/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Banque de France
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE NUMÉROTEURS ET PIÈCES DÉTACHÉES
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées pour l'Imprimerie de la Banque de France
Identifiant de la procédure: 644aaeba-8650-4de7-a8b1-69135eb7f7a5.
Identifiant interne: BDF2026001.
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre: 657 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Autre
Code de la commande publique - Article L.2124-2 2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 NAS062 Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS062 Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 NAS061 Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS061 Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Lot 3 NAS063 Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS063 Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Lot 4 NAS069 Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS069 Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Lot 6 NAS069 NAS071 Numéroteurs PISO et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS071 Numéroteurs PISO et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Lot 5 NAS069 NAS065 Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de numéroteurs et pièces détachées NAS065 Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées
Identifiant interne: BDF2026001-LOT5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22500000 Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1.
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'offre financière devra faire apparaître les prix proposés selon le détail indiqué dans le bordereau de l'offre financière Pour l'évaluation du critère prix, EuropaFi utilise la simulation financière du DQE (Détail Quantitatif Estimatif).
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 65.
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation de l'offre technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://achats-banquedefrance.safetender.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Banque de France - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Banque de France
Organisation qui traite les offres: Banque de France
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Banque de France
Numéro d'enregistrement: 57210489100997.
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 10 Boulevard Duclaux, CS30100
Ville: CHAMALIERES
Code postal: 63407.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Service achats DGMP
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33473174388.
Adresse internet: www.banque-france.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Profil de l'acheteur: https://achats-banquedefrance.safetender.com
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon CS 90129.
Ville: CLERMONT FERRAND CEDEX 1.
Code postal: 63033.
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33473146100
Télécopieur: +33144594646.
Adresse internet: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8c72c015-22bc-4c5e-83d6-54f16d4c0372 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/11/2026 11:02:51 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 784249-2026.
Numéro de publication au JO S: 219/2026.
Date de publication: 11/11/2026