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Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la commune d'Aucamville.

Ville d'Aucamville

Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la commune d'Aucamville.

31 - Aucamville

Mise en ligne : 11/09/2026

Limite de réponse : 08/10/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2638-2834

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché - Avis n° 26-87213 du 08/09/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 31

Annonce n° 26-87213

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Aucamville

Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la commune d'Aucamville

Description : Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la commune d'Aucamville

Identifiant de la procédure : fa602443-44cd-441c-9ed4-325a8a1d0da1

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15333000 Sous-produits végétaux

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale : 1 rue Jules Ferry

Ville : Aucamville

Code postal : 31140

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,113,072 Euro

Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,975,900 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie et petit économat

Description : Epicerie et petit économat

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 331,666 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : â†’ Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. â†’ Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. â†’ Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. â†’ Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Surgelés

Description : Surgelés

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 587,301 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Crémerie

Description : Crémerie

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 319,819 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Boucherie

Description : Boucherie

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 83,862 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volaille

Description : Volaille

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 87,356 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande cuite sous vide

Description : Viande cuite sous vide

Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 49,056 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot mono attributaire

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Charcuterie Traiteur

Description : Charcuterie Traiteur

Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53,129 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : fruits et légumes

Description : fruits et légumes

Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 426,832 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Alternative végétale, substitution viandes

Description : Alternative végétale, substitution viandes

Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15333000 Sous-produits végétaux

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville : Aucamville

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 89,188 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n'est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : lot multi attributaires

5.1.10 Critères d'attribution

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Description : Performances en matière de protection de l'environnement, au regard du cadre de mémoire technique

Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://vici-restauration.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23561_1181413.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour

Informations relatives à l'ouverture publique :

Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d'acquisition dynamique :

Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Aucamville

Numéro d'enregistrement : 21310022500019

Adresse postale : Place Jean-Bazerque CS 80320

Ville : Aucamville

Code postal : 31140

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Point de contact : Service marché public

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 475860529

Adresse internet : https://www.vici-restauration.com/

Profil de l'acheteur : https://vici-restauration.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse

Numéro d'enregistrement : 17310005800010

Adresse postale : 68 rue Raymond IV

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 05 62 73 57 57

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d'enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis : 88a0157c-65b7-4ea0-9cbf-dddad78690ba - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d'avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d'envoi de l'avis : 08/09/2026 à 17:20

Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026

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