Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Ambérieu en Bugey, représentée par Daniel Fabre, Maire, Place Robert Marcelpoil,
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21010004600015
Ville : AMBERIEU EN BUGEY
Code Postal : 01500
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 0474461706
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 septembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Voir RC
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures de produits d'entretien courants et petits matériels - Reconsultation
Code CPV principal
Descripteur principal : 33760000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre est conclu pour période initiale du 1er janvier au 31 décembre 2026 et peut être reconduit de façon expresse, par période annuelle, sans excéder le 31 décembre 2029.
Mots descripteurs : Produits d'entretien ,
Lieu principal d'exécution du marché : Ambérieu en Bugey (01500)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n°1 : Produits d'entretien courants - Reconsultation
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Ambérieu en Bugey (01500)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Voir art. 5.3 du RC
Autres informations complémentaires : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon (voir dans RC)
Date d'envoi du présent avis : 09/07/2025